CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 439 résultats pour « Kramer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre civile - HSC

64a66027bbd03a05db9651d3

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

septembre 2023 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [H] [G], né le 14 Novembre 1975 à MAISON LAFFITTE (78), actuellement hospitalisé au CH [4] - assisté de Maître Cécile KREMERS

Source officielle

Page 14 sur 72

← PrécédentSuivant →
TJ

Juge Libertés Détention

65ce605a0596c9bad003d902

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[H] [R] né le 26 Novembre 1993 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [1], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Cécile KREMERS, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat commis

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

686453950bb2f8a66ca686fb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, Vice-Présidente des Contentieux de la Protection Aurélie MALGOUVERNE, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 09 Mai 2025 à l’issue de laquelle le Président, Catherine KRUMMER, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

686453970bb2f8a66ca6874e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, Vice-Présidente des Contentieux de la Protection Aurélie MALGOUVERNE, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 09 Mai 2025 à l’issue de laquelle le Président, Catherine KRUMMER, Vice-Présidente

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

62c7cadccb8dca058e3e7e26

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Adresse 2] [Localité 13] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Renaud DUBOIS du LLP KRAMER

Source officielle
CA

16e chambre

635237c18c924eadffcc4ad0

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Adresse 5] ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) Madame [H] [G] née le [Date naissance 1] 1986 à Abidjan (Cote D'Ivoire) de nationalité Française [Adresse 5] ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) Représentant : Me Paul KRAMER

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042040528

Admin. suprême

19 juin 2020

19 juin 2020

Le même jour, il a cédé à cette société des titres de la société par actions simplifiée KR Media France (KRM), qu'il avait constituée le 7 janvier 2004 avec M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2405375_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

A C et Mme D B, représentés par Me Kraus, demande au tribunal : 1°) de leur accorder le bénéfice de l'option pour le barème progressif de la plus-value de cession des titres de la SAS Mazagan Organisation

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007720223

Admin. suprême

3 juillet 1987

3 juillet 1987

Vier, Barthélémy, avocat de la société KRAEMER, - les conclusions de M. Fornacciari, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes de M.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd626bcdc6046d47222abe

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

56 OBJET : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires COMPOSITION DU TRIBUNAL : Catherine KRUMMER

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd628dcdc6046d47222d8f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

,Vice-Président Greffier : Virginie HOPP, Greffière DÉBATS : A l'audience publique du 14 Novembre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Catherine KRUMMER, Vice-Président a avisé les parties que le

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

6a161157cdc6046d4708b3aa

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

, Vice-Président Virginie HOPP, Greffière DÉBATS : A l'audience publique du 27 Mars 2026 à l’issue de laquelle le Président, Catherine KRUMMER, Vice-Président, a avisé les parties que le jugement serait

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

6a161140cdc6046d4708b1a9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

OBJET : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée contre le client et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix, ou des honoraires COMPOSITION DU TRIBUNAL : Catherine KRUMMER

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6794830ec6ca88188aff6b12

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[Adresse 1] [Localité 5] Représenté et plaidant par Me Emilie REBOURCET de la SCP FABIGNON,LARDON-GALEOTE,EVEN,KRAMER,REBOURCE, avocat au barreau de SENLIS Madame [J] [X] [H] épouse [P], en

Source officielle
CC

civ2

6079433a9ba5988459c41ae2

Cassation

2 juillet 1975

2 juillet 1975

, OU IL S'ETAIT MONTRE EXTREMEMENT DOUE ET DE TRES GRAND MERITE, ET QUI AVAIT, DEJA, ETE DISTINGUE PAR UNE SOCIETE POUR UN EMPLOI DE CADRE; QUE LA COUR D'APPEL FIXE LE PREJUDICE MATERIEL DE DAME KRAUS

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce604c0596c9bad003d09e

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [F] [J] née le 24 Février 1989 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé [1], régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Cécile KREMERS

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204389_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

B D et son épouse Mme A C, représentés par Me Kraus, demandent au tribunal : 1°) de les décharger de l'obligation de payer les taxes d'urbanisme mises à leur charge selon deux titres de perception émis

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503076_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

KREMER La République mande et ordonne au préfet du Gard, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503082_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

KREMER La République mande et ordonne au préfet du Gard, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162b621478597236472040e

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

personne de Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL près la Cour d'Appel de PARIS élisant domicile en son parquet au Palais de Justice [Adresse 3] [Localité 4] représenté à l'audience par Monsieur Pierre KRAMER

Source officielle