tous les produits et/ouservices que le consommateur considère comme interchangeables ou substituables en raison de leurs caractéristiques, de leur prix et de l'usage auquel ils sont destinés. » (JOCE

Commission» aurait déjà retenu une telle approche dans sa décision n°2001/354/CE du 20 mars 2001 relative à une procédure d'application de l'article 82 du traité CE (affaire COMP/35.141 ' Deutsche Post AG) (JOCE

ci-dessus établissent que Halliburton SAS, en matière de sécurité sociale, a accepté de représenter l'employeur conformément sur ce point aux possibilités de l'article 109 du règlement du 21 mars 1972 (JOCE

travaux qui concourent à la réalisation du prolongement de la ligne nouvelle TGV Sud-Est que la SNCF se propose de réaliser de Valence jusqu'à Marseille et Nîmes ; qu'un avis publié au supplément du JOCE

The observation by Jock Young that the mass media “selects events which are atypical, presents them in a stereotypical fashion and contrasts them against a backcloth of normality which is overtypical”

permets de mettre à contribution votre position toute fraîche de manager et d'homme de terrain pour vous demander d'obtenir ce que je m'époumone en vain réclamer à chacun des quatre As (et même aux Jokers

administration publique des Etats membres – Action de la Commission en matière d’application de l’article 48 paragraphe 4 du traité CEE   » (Communication de la Commission européenne publiée au JOCE

indéterminée, à Mme X..., en application des articles 7 et 15 de la convention collective applicable, d'après lesquelles " Conformément à la directive européenne no 97/ 81 du 15 décembre 1997 publiée au JOCE

Il ajoute que le principe de l’intérêt supérieur de l’enfant n’a pas été conçu pour servir de «   carte joker   ».

, on met en avant, encore et toujours, sorte de «   jokers judiciaires   », les climatiseurs à profit (répétés), et les économies du frère décédé (A.).

Depuis que je suis en mi-temps thérapeutique, les jours que je ne travaille pas, je consulte régulièrement ma boîte mail professionnel...je surveille les questions techniques qui sont posées sur le site Joker

Sinon j'ai [E] en joker'!'». Cette réponse montre que M. [N] reconnaît le rôle actif et important de Mme [Y] au sein de son service à ce moment-là.

under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by a Bulgarian national, Mr Nikolay Ivanov Shahanov, and an Australian national, Mr Jock

against the Republic of Bulgaria lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by an Australian national, Mr Jock

Madrid   Yiu Keung CHAN 10/01/1946 Chinese CHN   Eleni CHEILA 03/06/1958 Greek Athens   Marina CHEILA 29/11/1968 Greek Athens   Evangelos CHEILAS 23/03/1929 Greek Athens   Jonker

   La définition légale du médicament est issue d'une directive communautaire du 26 janvier 1965 (directive CEE 65/65 JOCE N° L 369 du 9 février 1965, modifiée par directive n° 75/319 du 20.5.75

, on met en avant, encore et toujours, sorte de «   jokers judiciaires   », les climatiseurs à profit (répétés), et les économies du frère décédé (A.).

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