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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d683

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Jean-Baptiste, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904b2

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

* * * Jean-Baptiste X... et son épouse Marie Dominique C... tous deux décédés ab intestat le 31 juillet 1978 et le 1er novembre 1986 ont laissé pour leur succéder chacun pour moitié leurs deux

Source officielle
CC

civ1

ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/Mme Marthe Z

613720b7cd580146773edd0d

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

Donne défaut contre Mme Marthe Z... ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Marie-Françoise Y... est décédée le 14 décembre 1974, laissant ses deux enfants Jean-Baptiste

Source officielle
CC

civ1

61372161cd580146773f3423

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

-T... a été prononcé le 19 avril 1983 ; que le 12 juin 1984 l'enfant Jean-Baptiste a été reconnu par M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061417

Admin. suprême

7 janvier 2009

7 janvier 2009

Jean-Baptiste I, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021031813

Admin. suprême

4 septembre 2009

4 septembre 2009

Jean-Baptiste A, demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée le 8 août 2007 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Jean-Baptiste A; M.

Source officielle
CC

civ1

60794cc79ba5988459c46edc

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Henri Y..., de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi ; Attendu que par acte du 28 juillet 1981, Jean-Baptiste Y... et son épouse, ont donné à leur fils, M.

Source officielle
CC

civ1

6137216acd580146773f38f0

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

Emile, Jean-Baptiste X..., né le 9 novembre 1911 à Albussac (Corrèze), demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

60794c949ba5988459c461ea

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Attendu que par acte du 28 juillet 1981, Jean-Baptiste X... et son épouse, ont donné à leur fils, M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494317.20250225

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bb6

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

Jean-Baptiste, - T... Michel, - U... Camille, - V... Marcelle, - XW... Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX... Jean-Baptiste, - XX... Jeannine, - XY...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2c0

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires 64 RUE JEAN-BAPTISTE PIGALLE 75009 PARIS représenté par son syndic, la SARL Cabinet GERARD RIBEREAU, ayant son siège social 10 bis rue Baron 75017 PARIS, représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f689

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

663f0a6c77bd580008464b1d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-22-0007 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 08 Décembre 2023 Appelants : Monsieur [E] [I], représenté par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Chambre 1-9

688858fbd8cf5e00fc8987cd

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[X] [C] Représentant : Me Jean-baptiste DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Mme [V] [T] épouse [C] Représentant : Me Jean-baptiste DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CC

civ1

60794bb99ba5988459c43c27

Cassation

29 mars 1978

29 mars 1978

D'AUTORISATION DE SE SERVIR DU VEHICULE ; ATTENDU QUE ORLANDI A ETE BLESSE DANS UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION ALORS QU'IL ETAIT TRANSPORTE SUR LE VELOMOTEUR APPARTENANT A MATHIEU X..., MAIS CONDUIT PAR JEAN-BAPTISTE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR06014

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Jean-Baptiste X... non redevable pécuniairement de l'amende encourue pour excès de vitesse ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 5 novembre 2013 où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d2f

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Monsieur Jean-Baptiste X..., demeurant à Vigeois (Corrèze), rue Centrale

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245cc

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 26 février 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols, en réunion, sur mineur

Source officielle
CC

civ3

6137241ecd580146774127fe

Cassation

3 février 2004

3 février 2004

Jean-Baptiste X..., ès qualités et M.

Source officielle

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