TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc TOUBLANC, Juge aux Affaires Familiales, .

Jean-Marc Rozières, qu’il conteste toute responsabilité mais ne s’oppose pas à la mesure d’expertise demandée et que, en tout état de cause, soit rejetée la demande présentée par la requérante sur le fondement

sur le compte du crédirentier, les époux X... ont opéré pour leurs besoins personnels des retraits d'un montant supérieur, jusqu'au jour où, sur requête de Patrice A..., Jean-Marie A... a été placé sous

Jean Z... le 10 avril suivant dans le même Etat, la validité de ce divorce et de ce remariage n'est pas établie en l'absence de transcription sur le registre d'état-civil en marge de l'acte de mariage

Jean-Marc K..., demeurant ..., 14 / de M. Didier I..., demeurant ..., 15 / de M. Alain L..., demeurant ..., 16 / de M. Thierry M..., demeurant ..., 17 / de M.

D... que la convention signée entre celui-ci ès qualités, et la commune de Saint-Marcellin ; que de plus, Jean Paul D... reconnaissait qu'il était évident que la ville de Saint-Marcellin n'avait pas besoin

Jean Paul X... Y.../ Me Paul LAURENT LJ Z...

) ET Madame [J] [A] née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 5] Mariés le [Date mariage 1] 2012 devant l’officier d’état civil de [Localité 6] (Maroc) Pour acceptation du principe de la rupture

Jean-Pierre X... le permis de construire une maison à usage d'habitation sur la parcelle sise ... ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de

C/ Me Marc A..., es qualité de LJ de la SARL Y... en remplacement de Maître Roland Z... selon ordonnance du TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE en date du 28 mars 2013.

Jean-Marc X... de sa demande de pension alimentaire et a débouté M. Christian X... de sa demande de diminution de pension alimentaire.

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 10 février 1993, qui l'a condamné, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, à 3 000 francs

Jean-Marc G... et autres est rejeté. Article 3 : M. Jean-Marc G..., Mmes Michèle I..., Corinne P..., MM. Jean-Pierre Q..., Pascal K..., Jean-Jacques E..., André D..., Mme Marie-Rose S... et M.

Marie-Christine MANAUD, Greffier, Madame JEAN, Président de chambre a été entendue en son rapport, les avocats de la cause sont intervenus au soutien des intérêts de leur client.

Jean-Marc Danilo, - Mme Isabelle Caillet, - Mme Michèle Lefebvre, - Mme Conchita Aernout, - Mme Brigitte Bigaud, - M. Christian Hirtz, - M. Jean-Marc Becquet, - M.

Jean-Marc X... C/ Mme Corinne Y...

Jean-Marc Z... a relevé appel de cette décision le 10 avril 2018.