TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/01/2024 à : Me Manuel QUESNOT-FILIPPI Copie exécutoire délivrée le : 22/01/24 à : Me Jean DE ROUX Pôle civil de proximité ■

YY..., Patrick ZZ..., Stéphane AA..., Jean-Louis BB... et Ferdinand D...

masse salariale et le nombre d'heures travaillées, les tarifs 2007, la billetterie, les engins, l'activité de Meije Tour (agence de voyage filiale dont Jean Pierre X... était le gérant), les exploitations

Jean-Louis, Z... Frédéric, A... Louis, B... Jean-Jacques, prévenus, II.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Jeanne X... veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES 22 AVRIL 2026 A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES DU MERCREDI PREMIER AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, où étaient présents et siégeaient, Monsieur Jean-Pierre MELLIER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Entreprise Jean Lefebvre, société

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean

Le concours d'admission dans chacune de ces filières est organisé soit par l'Ecole polytechnique elle-même, soit en coopération avec d'autres établissements d'enseignement supérieur.

Jean-Pierre EE..., domicilié [...] , 36°/ M.

d’ordonner à l’autorité administrative d’affecter Jenna Ameur en classe de terminale (filière sciences et technologies du management et de la gestion – ressources humaines) dans un lycée adapté et proche

Jean-Marie SSSS..., domicilié [...] , 17°/ à M. Franck O... dit Degravier, domicilié [...] , 18°/ à M. Daniel P..., domicilié [...] , 19°/ à M. Jean-Paul Q..., domicilié [...] , 20°/ à M.

Les grilles de classification conventionnelles versées aux débats par l'appelante, qui prennent en compte, tant dans la filière administrative que dans la filière exploitation, le niveau de responsabilité

Les grilles de classification conventionnelles versées aux débats par l'appelant, qui prennent en compte, tant dans la filière administrative que dans la filière exploitation, le niveau de responsabilité

Les grilles de classification conventionnelles versées aux débats par l'appelante, qui prennent en compte, tant dans la filière administrative que dans la filière exploitation, le niveau de responsabilité

Les grilles de classification conventionnelles versées aux débats par l'appelante, qui prennent en compte, tant dans la filière administrative que dans la filière exploitation, le niveau de responsabilité

pour avocat Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Christiane Y...

Jean-Louis Z..., domicilié [...] , agissant à titre personnel, 3°/ M. Jean-Louis Z..., agissant en qualité d'associé de la société South Pacific Golf and Resort X..., 4°/ M.