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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
68e892f8f271a402af33b79b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Aurélie PRACHE, présidente, Madame Laure TOUTENU, conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, conseillère, Greffière lors des débats : Madame Victoria LE FLEM, Greffière lors du prononcé : Madame Isabelle
Source officielle1ère Chambre
64a50c73b8594705dbfcc9f4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
TRIMADEL Sise [Adresse 1] RCS de Besançon sous le numéro 478 915 416 Représentée par Me Isabelle MADOZ, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : S.A.S.
Source officielleChambre sociale
6438f35fa942a604f5e93894
12 avril 2023
12 avril 2023
audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 février 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre 2 A
66235ac5aec0e60008fe989d
19 avril 2024
19 avril 2024
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Madame Sylvie SCHIRMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleQuatrième Chambre
668c32e1894f7f4d2e0bbd5a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
MONTLUCON, avocat plaidant DEFENDEURS : Monsieur [Y] [S] né le [Date naissance 8] 1969 à [Localité 19] [Adresse 10] [Localité 12] représenté par Maître Alain CLAVIER de l’ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
653a06bbd0451e8318d0ead5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Monsieur Bertrand GELOT, Conseiller
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903978_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 juillet 2019 et le 28 juin 2021, la SAS David-Goic et Associés, représentée par Me Isabelle Goic, mandataire judiciaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64a50ce3b8594705dbfccbd0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06b8d0451e8318d0eacb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
le [Date naissance 10] 1984 à [Localité 30] (Corée du Sud) [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628ccd293034a8c342f6dd
19 juin 2013
19 juin 2013
représentée par ses dirigeants légaux Assistée de Maître Emmanuel MASSON, avocat au barreau de LILLE, substitué à l'audience par Maître HAUWEL, avocat au barreau de LILLE Représentée par Maître Isabelle
Source officielleChambre civile TGI
628882d0edb9a9057d0d2aac
19 avril 2022
19 avril 2022
à l'audience publique du 15 Février 2022 devant la cour composée de : Président :Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller :Madame Pauline FLAUSS,conseillère Conseiller :Madame Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6035c4d8d6b4322c0eb28e4f
2 mars 2016
2 mars 2016
LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 janvier 2016 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Maud Vignau, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a5
23 mars 2011
23 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9202b
17 février 2015
17 février 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Janvier 2015 à 14H00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielle15e chambre
5fd93560fc93ae174bb095f3
13 mai 2020
13 mai 2020
Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : F16/00545 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Eléonore VOISIN - Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
680875b6dfde5caae99bcfc6
14 avril 2025
14 avril 2025
APPELANT Monsieur [X] [NE] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre 2ème section
68e88b643ea43407b9fbb0ab
9 octobre 2025
9 octobre 2025
° Portalis 352J-W-B7G-CV7KZ N° MINUTE : Assignation du : 24 Janvier 2022 JUGEMENT rendu le 09 Octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [W] [A] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Isabelle
Source officielleChambre sociale
6350e50f42150aadff23dcec
19 octobre 2022
19 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Mme Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Source officielleChambre 01
69f9f0c7cdc6046d47aa7cc9
5 mai 2026
5 mai 2026
Paul GALLI, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Isabelle BOANORO, Greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67f0ba60ea6533065f551eb0
4 avril 2025
4 avril 2025
] immatriculée au RCS d'ANNECY sous le numéro 350 205 134 Représentée par Me Claire BASSALERT de la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0770 Assistée de Me Isabelle
Source officiellePage 14 sur 21