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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e288
24 octobre 2025
24 octobre 2025
DMI PROVENCE SASU [S] INGENIERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Isabelle FICI Me Marjorie CANEL Décision déférée à
Source officielle1re Chambre A
60373bcc5659011796ac3ea2
19 mai 2015
19 mai 2015
FRANCE, prise en la personne de sa Présidente en exercice domiciliée en cette qualité audit siège, [Adresse 2] représentée par Me Chloé FLEURENTDIDIER, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Simon
Source officielle8e Chambre A
616263c710de15342de14847
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
6162776ca2bc6369e8386ccc
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre A
60327bf94a3c7fb00e7b34ad
25 janvier 2018
25 janvier 2018
JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Isabelle LAVIGNAC, avocat au barreau de MARSEILLE Me Charles TROLLIET-MALINCONI, avocat au barreau de MARSEILLE PG Décision déférée à la
Source officielleChambre 1-4
68676d786cbb391a608a1879
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Romain CHERFILS Me Sébastien BADIE Me Isabelle FICI Me Serge BERTHELOT Me Alexandre MAGAUD Me
Source officielleChambre Civile
687b268330e6dd8e1529bd33
17 juillet 2025
17 juillet 2025
SOCIETE IMMOBILIERE DE [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Isabelle DENIS, avocat au barreau de GUYANE APPELANT Maître [D] [I] [Adresse 9] 97354 97354 S.C.P.
Source officielleDeuxième Chambre
65d3af71c9d5768f5969f4b0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
au barreau de VERSAILLES, avocat postulant DEFENDEURS au principal : Maître [I] [O], né le 16 octobre 1973 à [Localité 11] (69) de nationalité française, notaire associé, membre de la SCP Philippe SIMON
Source officielle15e Chambre A
60344191b0d950328fdc86c5
13 janvier 2017
13 janvier 2017
JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Catherine FONTAN-ISSALENE de l'ASSOCIATION FONTAN ET HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON, Madame [V] [S] née le [Date naissance 4] 1946
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63d229af9b3c8605deec1d93
25 janvier 2023
25 janvier 2023
TRANSPACK C/ [C] copie exécutoire le 25/01/2023 à Me CHURCH Me SIMON LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43cd
11 avril 2024
11 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007844820
22 février 1995
22 février 1995
. ; Mlle Isabelle XQ..., demeurant ... ; M. Jacques XI..., demeurant ... ; M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61630b6f42de3d260b993274
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2006033411 APPELANTS Mme [U] [R] [Adresse 2] [Localité 5] (Turquie) représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me BONA Isabelle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd952510e822c3b66a4a06f
25 février 2020
25 février 2020
] SARL OUEST SCS Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Verrando Me Simon
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e021
1 juin 2011
1 juin 2011
Selon un contrat de travail écrit à durée indéterminée en date et à effet du 28 juillet 1997, Monsieur Simon B... était engagé par la société TVO.
Source officielle8e Chambre A
6162cc32fea1086acdbe41cc
18 octobre 2012
18 octobre 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
615e0e36c25a97f0381f5377
17 septembre 2014
17 septembre 2014
le 15 Janvier 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 11/14658 APPELANTE Madame [E] [F] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Simon
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3d
17 mars 1998
17 mars 1998
Reygasse, Orée de Saint Simon, 31270 Cugnaux, 31°/ de M. Jean-Luc D..., demeurant ..., le Vallon 1, bât. A, 83110 Sanary, 32°/ de M. Jacques-André G..., demeurant ..., 33°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f453
13 mars 2012
13 mars 2012
de LYON INTIMES : SCI BENCO 5 représentée par ses dirigeants légaux 6 place des Jacobins 69002 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854be
7 mars 2001
7 mars 2001
REIMS COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME avoué à la Cour, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DELIBERE Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Madame ROUVIERE, Conseiller Madame SIMON
Source officiellePage 14 sur 50