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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Sociale D salle 2
5fddc8bf8a2fcd6e02883569
30 mars 2018
30 mars 2018
: CONSEILLER GREFFIER lors des débats : Charlotte GERNEZ DÉBATS :à l'audience publique du 01 Février 2018 ARRÊT :Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10624
31 mai 2017
31 mai 2017
F..., à la question « est-ce vous en général qui gériez les congés payés de M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2108224_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 17 mai 2023 et 5 juin 2023, Mme BC, représentée par Me Gernez, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT00207_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
août 2018 par lequel le maire de Saint-Brévin-les-Pins a délivré à la société Terimmo Atlantique un permis de construire un immeuble d'habitat collectif de onze logements sur un terrain situé 13 rue Gernioux
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca5d
15 octobre 2008
15 octobre 2008
avec accusé de réception ainsi libellée: "Je vous informe par la présente devoir prendre acte de la rupture de mon contrat de travail de directeur de l'établissement exploité par la société que vous gérez
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01824
4 novembre 2015
4 novembre 2015
société de gestion 123 Venture, qui est l'un de nos partenaires privilégiés depuis le début des activités d'Eolfi, nous a fait part, à plusieurs reprises, de son mécontentement sur la manière dont vous gériez
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ec
27 février 2012
27 février 2012
David GERNEZ, Greffier en chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1fc
27 février 2012
27 février 2012
David GERNEZ, Greffier en chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f327
19 mars 2012
19 mars 2012
David GERNEZ, Greffier en chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e5
16 avril 2012
16 avril 2012
David GERNEZ, Greffier en chef.
Source officielle4e chambre
60371b4277dc49b586755410
8 juin 2015
8 juin 2015
Mme [U] a interjeté appel de cette décision le 23 juillet 2013 contre le syndicat des copropriétaires représenté par son syndic, le cabinet GENIEZ Immobilier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01045
27 juin 2018
27 juin 2018
Par ailleurs, nous avons pris connaissance le 6 février dernier, de nouveaux agissements sur la façon dont vous gérez votre secteur.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
60305cabd442f0b697f059da
19 février 2021
19 février 2021
Indépendamment du fait que votre faute est une nouvelle fois extrêmement révélatrice du manque de rigueur avec lequel vous gérez notre magasin de sport et loisirs, elle a induit en erreur la clientèle
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1fb
27 février 2012
27 février 2012
David GERNEZ, Greffier en chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4e7
16 avril 2012
16 avril 2012
David GERNEZ, Greffier en chef.
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3ede12c85000874af42
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ce client nous faisait part de nombreux dysfonctionnements dans les dossiers que vous gériez, et résumait votre comportement comme suit «laxisme, inconséquence, non-respect des engagements pris, injoignable
Source officielle19e chambre
603271004358d2a55ea8a06d
31 janvier 2018
31 janvier 2018
Ainsi, votre classification et votre rémunération - que vous gériez vous-même en toute confiance de ma part - étaient celles d'un cadre rémunéré plus d'une fois et demie le montant du salaire brut minimal
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034eb75d6704d16fe96debd
31 août 2016
31 août 2016
absence, depuis le 28 novembre 2012, entraîne une désorganisation de l'entreprise: - importante surcharge de travail , de fatigue et de stress pour les salariés amenés à reprendre les dossiers que vous gériez
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616340357dbf94c22343cabe
25 février 2011
25 février 2011
anciennement dénommée AGF IART prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 13] [Localité 10] représentée par Maître Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Maître Laetitia GERNEZ
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00612
16 mars 2011
16 mars 2011
Je souhaite seulement que vous gériez vos heures dans le souci de garder le CLUB 6 compétitif sans dépassement de votre temps de travail annuel.
Source officiellePage 14 sur 24