conduites jusqu'à éjaculation et imposées lors de la troisième consultation ; que le docteur X... a reconnu avoir stimulé l'érection du sexe de Patrice Y... en l'entourant avec ses mains nues enduites d'un gel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. et Mme Y..., demeurant ... à Saint-Gely du Fesc (Hérault), en cassation

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juin 2024, le centre communal d’action sociale de Castelnau-le-Lez, représenté par Me Gely, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000 euros

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 février 1996), que la société Gelmer et la société Skipper, aux droits de laquelle est venue la société Skyfish, ont acheté au Japon des

K..., plombier, a constaté que tout était gelé, que certaines baignoires étaient pleines d'eau gelée, tandis que certains radiateurs avaient explosé ; que selon lui, les dégâts étaient prévisibles, mais

société au paiement d'une certaine somme en invoquant un manquement à son obligation de conseil relative aux conditions d'ensemencement du maïs, notamment pour avoir omis de l'avertir du risque d'un gel

_____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête en autorisation d'agir en désaveu présentée par la société ATE Geny

François GELLE, président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Reims, demeurant ... ; M.

Par un mémoire en défense enregistré le 11 septembre 2025, le centre hospitalier Etienne Clémentel, représenté par la SELARL Gely Bernon agissant par Me Gely, conclut : 1°) au rejet de la requête ;

Lesourd, Baudin, avocat de la société "GERLY", - les conclusions de M.

FAITS PROCEDURE MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par jugement du 26 mars 2004 le Tribunal de Commerce de HONFLEUR a : ANNULÉ pour défaut de cause le contrat liant la SARL MULTIMEDIA et Gery X...,

Pour cette audience du 15 novembre 2024, en date du 30 octobre 2024, une citation par voie de commissaire de justice a été adressée à la SASU GEMY-[Localité 1] (RENAULT DACIA - GEMY [Localité 1] SUD-RENAULT

INTIMÉE : SAS GETTY IMAGES FRANCE prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 3], représentée par Maître Philippe PECH DE LACLAUSE de la SELARL PECH DE LACLAUSE

sur les fonds gelés de la société Montana.

Numéro d'inscription au répertoire général : 08/18051 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/03865 APPELANTE La société GETTY

La Y... sis commune de Saint-Gely-du-Fex section BK n° 26 anciennement section A 1613, et reçu une fiche de renseignements sommaires faisant état de la réunion des parcelles, le 25 février 1994, du remaniement

Chambre 1-6 N° RG 25/12385 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPIVK Ordonnance n° 2026/ 07 [Localité 4] ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [B] [F] Représentant : Me Elisabeth GAUD GELY

cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de l'association UCAD Montferrier Olonzac, dont le siège est à Montferrier Lèz, 34980 Saint-Gely-du-Fesc