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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200520
4 juin 2020
4 juin 2020
U..., domiciliés tous deux [...], 3°/ à l'association Les Gadelles - Ogec des Etablissements Jeanne, dont le siège est [...] , 4°/ à la société SMAM courtage, société par actions simplifiée, devenue
Source officielleChambre 1-2
662209609ce142000838965f
18 avril 2024
18 avril 2024
[F] [W] dont le siège social est situé [Adresse 2] SARL GASEL Prise en la personne de son représentant légal en exercice, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210741
8 octobre 2020
8 octobre 2020
H... concernant sa chute ne sont pas confirmées de sorte qu'il importe peu de savoir si une gazelle était mise à sa disposition tel que prévu par le document unique de prévention des risques ; que de plus
Source officielleChambre 1-9
661f65fd2313f20008a5253d
16 avril 2024
16 avril 2024
13821 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMEAM [N] [B] C/ [P] [S] [Z] [O] Etablissement Public [7] S.A.S. [6] Copie exécutoire délivrée le :16/04/2024 à : Me GABELLE-CONGIO
Source officielleciv1
61372351cd5801467740834b
22 juin 1999
22 juin 1999
chambre civile, sur le pourvoi n° A 94-17.120, opposant la banque La Hénin, dont le siège est 16, rue Ville-L'Evêque, 75008 Paris, aux époux Y... et à la société titulaire d'un office notarial Reminiac, Gatel
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2200919_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
le 25 mars 2022, Mme A B demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison d'un logement situé 554 avenue Pierre Gamel
Source officielleSociale A salle 1
689acbff8a5703d75a66858f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
GREFFIER : Gaelle DUPRIEZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officielle4e chambre civile
6260f8e06d9e13277d6e37c1
20 avril 2022
20 avril 2022
Cour : Jugement du 05 AVRIL 2019 TRIBUNAL D'INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 18/000851 APPELANT : Monsieur [L] [J] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Pascal GADEL
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1b2
18 octobre 1988
18 octobre 1988
Gadel, conseiller faisant fonction de président ; " alors que l'article R. 213-7 du Code de l'organisation judiciaire disposant qu'en cas d'empêchement, le président de chambre doit être remplacée par
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01505_20240906
6 septembre 2024
6 septembre 2024
Nord-Est par un vaste espace boisé et par le chemin communal de Pontac matérialisant une coupure d'urbanisation à l'ouest duquel sont implantées quelques habitations disséminées le long du chemin du Gadet
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f6c
4 février 2004
4 février 2004
Président, qui a signé la minute avec Madame X..., Greffier EXPOSE DU LITIGE Par acte du 28 mars 2001, la SARL MARZOTTO a fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains de la SCP GIDON-BOTTON-GAREL-GALAIS-GIDON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68279058cc66e05104b5ce11
7 avril 2025
7 avril 2025
représenté DEFENDERESSE LA [4] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Maître Alexandre BONNEMAISON, avocat au barreau de Meaux COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Madame Gaelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
685d9def918b277cc2eaf4fc
7 avril 2025
7 avril 2025
substitué par Maître Elena ROUSCHE, avocate au barreau de PARIS DEFENDERESSE LA [3] [Localité 1] Non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Madame Gaelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0528JUD001386205
28 mai 2009
28 mai 2009
Two men of dark complexion had been sitting inside the Gazel.
Source officielleRéférés
678028579c3ba90f51dc3c0b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CFITNESS, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 818 651 317, dont le siège social est sis [Adresse 2] ayant pour avocat constitué depuis le 20 décembre 2024 Me Raphaëlle GADEN-MASCLET, avocat
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0606DEC006243710
6 juin 2019
6 juin 2019
display:inline-block } .sCE4BAE11 { width:181.12pt; display:inline-block } .sE6546C2D { width:159.78pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 62437/10 Lidiya Pavlovna GABEL
Source officielle3ème Chambre
DTA_2308224_20240208
8 février 2024
8 février 2024
de l'intérêt collectif ", qui rendra difficile la direction du GAEL et qui devrait être soutenu par les listes CGT et FSU.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032dc004772ed5056662cae
16 novembre 2017
16 novembre 2017
et saisis le même jour, à 9h30, 10h et 10h30, puis également déposés à la société Gade.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68c472db575259d001c59c05
7 avril 2025
7 avril 2025
, non représentée DEFENDEUR LA [6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Madame [K], agent audiencier, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Madame Gaelle
Source officiellePS élections pro
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26 avril 2024
26 avril 2024
GAEL, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Jean-marc BORTOLOTTI, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, vestiaire : # S.A.S.
Source officiellePage 14 sur 94