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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D. HSC
670eaca91c3411ff34513ed9
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'humeur, admis pour décompensation sur un versant maniaque, présentait un état d'agitation avec une excitation psychomotrice et une désinhibition, ainsi que des éléments délirants (présence de " fantômes
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1022REP002917295
22 octobre 1996
22 octobre 1996
Daniele Fantini, avoué à Schio (Vicence). Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a89363cdc6046d47861bca
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 16/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a89f12cdc6046d4786cccf
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 16/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c27055cdc6046d47c26210
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 30/09/2025 devant Monsieur Jean POUJADE, président, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, Monsieur Vincent FANTINI, juges, assistés de Monsieur Christian
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c271e1cdc6046d47c284b0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 16/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c2aff0cdc6046d47c7dd35
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vincent FANTINI et M. Olivier VALETTE-PARIS juges, assistés de Me Denis GIUSEPPIN, greffier. Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.
Source officielle2ème chambre
65321b9b9e4ea48318f5b172
18 octobre 2023
18 octobre 2023
FANTINI, juge commissaire Société SCCV LP PROMOTION CANARI C/ SARL RENOVILLICO SELAS EGIDE Grosse délivrée
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2601929_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Il résulte de l’instruction que le véhicule dont la restitution est demandée par la société requérante a été immobilisé pour fraude aux immatriculations pour le compte d’une société dite « fantôme ».
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2403008_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
caractéristiques n'ont donné lieu à aucune appréciation pour être portées à titre indicatif sans que les candidats n'en aient été préalablement informés alors que d'autres, telles, par exemple, les fantômes
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a81d97cdc6046d47794f8f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 09 janvier 2025 arrêtant le plan de traitement de sortie de crise de la SA MOBILITYURBAN Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914bc
23 avril 2014
23 avril 2014
seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de SAINT MALO et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître FANTOU
Source officiellecr
6079a8979ba5988459c4e0e0
23 décembre 1968
23 décembre 1968
OBLIGE DE TUER CET ENFANT ET D'ARRACHER CETTE INNOCENTE VICTIME QUE J'AIMAIS A CET IMPITOYABLE BOURREAU QUE JE HAIS" "IL PORTE COMME UNE BRULURE LA HAINE DU PERE QUE LUI A LEGUEE, EN QUELQUES HEURES UN FANTOME
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008167131
10 novembre 2004
10 novembre 2004
qu'elle aurait approuvé des mesures prises par le conseil général au cours des dernières années ou qu'elle défendrait la politique du gouvernement et, d'autre part, à la qualifier de conseillère générale fantôme
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3bb
3 octobre 1990
3 octobre 1990
unique de cassation pris de la violation des articles 379 du Code pénal, 593 du Code de procédure civile, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale, " en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Fançois
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2601405_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
régler des dettes de 2019 qui sont prescrites depuis 2022 ; il n’a pas fraudé ; il subit des manœuvres dilatoires de la part de l’administration ; - l’administration a fait « apparaitre des dettes fantômes
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a7da6acdc6046d47732eb0
27 janvier 2025
27 janvier 2025
conseil le 16/01/2025, en la présence de Madame Véronique BENLAFQUIH, première vice procureure de la République, devant Monsieur François PEYRON, président, Monsieur Nikola SUSNJA, Monsieur Vincent FANTINI
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a88c76cdc6046d4785b4d3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 09/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Monsieur Maxime AMAR, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Maître Denis GIUSEPPIN
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a88f95cdc6046d4785e49f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 16/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c23886cdc6046d47bd86d8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 30/09/2025 devant Monsieur Jean POUJADE, président, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, Monsieur Vincent FANTINI, juges, assistés de Maître Denis
Source officiellePage 14 sur 31