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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
61624a83a68110eae5b6907a
7 mai 2014
7 mai 2014
non comparant, représenté par Me Didier MARUANI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0493 Monsieur [A] [M] [Adresse 7] [Localité 8] non comparant, représenté par Me Didier MARUANI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b9
8 septembre 2008
8 septembre 2008
intérêts pour Didier Y....
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60354da469dd9776bacee67a
13 mai 2016
13 mai 2016
Considérant que l'oeuvre DIDI, figurant sur l'album intitulé [G] commercialisé par la société UNIVERSAL et interprété par monsieur [G] [M] [Y] [Z] dit [J] [Z], déposée par lui à la SACEM le 3 mars 1992
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301274
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Mutuelle des architectes français, demandeurs au pourvoi provoqué, invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation également annexés au présent arrêt ; Donne acte à la société Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141c
8 avril 2014
8 avril 2014
X... doit en outre être condamné à lui payer 5 000 ¿ à titre de dommages-intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264e
21 juillet 2015
21 juillet 2015
Didier BALUZE, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a2
22 février 2011
22 février 2011
Didier X..., le 31 août 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8987b
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Didier Q... de ses demandes ; -déboutait la SAS OMRON ELECTRONICS de sa demande fondée sur l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; -condamnait Monsieur Didier Q... aux dépens.
Source officiellecr
6137254acd5801467741c842
2 décembre 1991
2 décembre 1991
Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er octobre 1990, qui statuant sur les intérêts civils après relaxe de Didier KLING prévenu de violation du
Source officielle2° chambre
6031e4ba6e19db1e3435acd4
12 juin 2018
12 juin 2018
Didier A..., Michel C..., Fabrice D..., Pierre- Étienne E... et Yannick F... de leur demande reconventionnelle de dommages et intérêts, - dit n'y avoir lieu à désignation d'un administrateur ad hoc,
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462994.20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
société Inéo Provence et Côte d'Azur, la société GFC Construction devenue la société Bouygues bâtiment sud-est, la société TPF Ingénierie venant aux droits de la société Beterem ingénierie, la société Didier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00063
22 janvier 2013
22 janvier 2013
X... ne peut justifier d'un intérêt à agir qui serait spécifiquement attaché à l'autre qualité qu'il invoque à savoir Monsieur Didier X... personne privée et non es-qualités de mandataire judiciaire ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01986
20 novembre 2013
20 novembre 2013
X... de ses demandes de résiliation du contrat de travail, de dommages et intérêts et d'indemnités de rupture ; AUX MOTIFS QUE selon l'article L. 1231-1 du code du travail, le contrat de travail à durée
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffec
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Didier X..., Société AGORA PN-iB garantie de vices cachés Grosse délivrée à la Scp Debernard-Dauriac et Me VAL, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00707
16 avril 2015
16 avril 2015
Didier entrent parfaitement dans les compétences de la formation de référé ; qu'en conséquence, la formation de référé se dit compétente pour juger l'affaire opposant Monsieur X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR07153
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Didier, - Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101310
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Didier X... et Mme Nathalie Y... épouse Z... un logement à usage d'habitation situé [...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bf
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Didier X..., qui le reconnaît. Par contre M.
Source officiellecr
6079a8359ba5988459c4c123
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Didier, - Y... Raoul, - Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300260
18 février 2016
18 février 2016
Loire-Atlantique Développement (SELA), dont le siège est [Adresse 1], 2°/ au commissaire du gouvernement de Loire-Atlantique, direction générale des finances publiques Loire-Atlantique, service France Doma
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