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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
6162d32a70d46c7f95e82623
5 juillet 2012
5 juillet 2012
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
6162e83c7dc295bdec6a5708
15 mars 2012
15 mars 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller
Source officielle3e Chambre B
61630e59da3e3d3066036828
22 mars 2012
22 mars 2012
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre civile A
616340317dbf94c22343caa1
13 juillet 2011
13 juillet 2011
clôture de l'instruction : 12 Octobre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 27 Mai 2011 Date de mise à disposition : 13 Juillet 2011 Audience présidée par Christine DEVALETTE
Source officielle1ère chambre civile A
6163515ea2ead9ed860b6fe8
26 mai 2011
26 mai 2011
plaidoiries tenues en audience publique : 06 Avril 2011 Date de mise à disposition : 26 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Christine DEVALETTE
Source officielle1ère chambre civile A
6163773cf6919f4eda2c38d8
7 avril 2011
7 avril 2011
publique : 24 Février 2011 Date de mise à disposition : 07 Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87498
4 février 2005
4 février 2005
PUBLIQUE DU : 17 Décembre 2004 Madame PANTHOU-RENARD, magistrat chargé d'instruire l'affaire assisté pendant les débats de Madame LE BRETON, greffier, a entendu les plaidoiries en présence de Madame DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c89
14 octobre 2005
14 octobre 2005
310 69802 SAINT PRIEST CEDEX représentée par Me Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 8 Mars 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Septembre 2005 Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d03
18 octobre 2005
18 octobre 2005
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Georges CATHELIN, Conseiller Y... : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ec
3 juillet 2008
3 juillet 2008
publique du 05 Juin 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f2c
3 mai 2007
3 mai 2007
publique du 22 Mars 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4ec
7 mai 2008
7 mai 2008
publique du 27 Mars 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3fd
30 juin 2011
30 juin 2011
des plaidoiries tenues en audience publique : 25 Mai 2011 Date de mise à disposition : 30 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea03
27 octobre 2009
27 octobre 2009
lors des débats : En application des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président de chambre, et Madame DEVALETTE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402188_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 25 avril 2024, la société civile de construction vente (SCCV) Elégance, représentée par Me Delval, conclut au rejet de la requête, ou subsidiairement, à ce qu’il
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402190_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 25 avril 2024, la société civile de construction vente (SCCV) Elégance, représentée par Me Delval, conclut au rejet de la requête, ou subsidiairement à ce qu’il
Source officielle6ème Chambre
DTA_2112057_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
mémoire, enregistrés au greffe du tribunal d'Amiens le 7 février 2020 et le 22 février 2021, et un mémoire, enregistré, sous le n°2112057, le 14 novembre 2023, la société Berezecki, représentée par Me Delval
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c98d20cdc6046d47706da6
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MADAME, [Z], [S] RG 2025 010148 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 15 janvier 2026 de : Monsieur Thierry BERGER, Président de Chambre, Madame Françoise BATTUT Madame Anne-Marie DELVALLEE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c98eadcdc6046d47708d25
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SARL) RG 2025 010935 PC 41225469 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 15 janvier 2026 de : Monsieur, [E] BERGER Président de Chambre, Madame Françoise BATTUT, Juge Madame Anne-Marie DELVALLEE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c9944ccdc6046d47710004
22 janvier 2026
22 janvier 2026
RG 2025 011395 PC 41225497 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 15 JANVIER 2026 de : Monsieur Thierry BERGER Président de Chambre, Madame Françoise BATTUT, Juge Madame Anne-Marie DELVALLEE
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