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2 351 résultats pour « Delphine VIAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ecc7e18e074ba02f40a3eb

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle

Page 14 sur 118

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CC

civ1

à statuer dans l'attente d'une plainte déposéec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2009:C101238

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

X... a cédé les parts sociales qu'il détenait dans le capital de la société Pub de la Coupole, à la société Denphil ; que MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00593

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

d'amiante Paris, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...]                                                  , anciennement dénommée société Eurofins amiante Paris, 2°/ Mme Delphine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E REFERE 6 Novembre 2012 E. P. L. E. COLLEGE LOUIS DURANDc/Madame Marie-Laure X

6253cc5bbd3db21cbdd8fdb7

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Madame Delphine C... Madame Karine D... épouse E... Madame Hélène F... Madame Sidonie G... Madame Elodie K... Madame Elodie L... épouse M... Madame Alexandra N... épouse O...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00188

Cassation

4 février 2009

4 février 2009

faisant valoir qu'en exécution d'un contrat de vente signé aux Etats-Unis, un logiciel EDS PLM solutions avait été installé au cours de l'année 2002 sur les sites français des sociétés General Motors et Delphi

Source officielle
TJ

Service des référés

69600623cdc6046d47aad907

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

VIALA 29 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Delphine BERTHELOT-EIFFEL, avocat au barreau de PARIS - #C1922 DEFENDERESSE S.A.S. 2AS CONSTRUCTIONS [Adresse 1] [Localité 4] non constituée

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62760c5a593736057d78a954

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

BERAIL de la SELARL KAIROS AVOCATS, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Frédéric PARIS, conseiller de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de Chambéry, assisté de Marina VIDAL

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c72a5ebf9472f114e0

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

- #A0359 représentée par Maître Philippe PERICAUD de la SCP JEAN-FRANCOIS PERICAUD ET PHILIPPE PERICAUD - #P0219 représenté par Maître Thierry KUHN de la SCP KUHN - #P0090 représentée par Me Patrick VIDAL

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025744441

Admin. suprême

16 avril 2012

16 avril 2012

A, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fdf

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représenté par Me Delphine CHESNEAU-MOUKARZEL de l'AARPI CMG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0555 INTIMÉES Mademoiselle Geneviève Z... G... née le [...]          

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201722

Cassation

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Lucien et Roland Y... et Denis Y..., aux droits duquel viennent Mmes Marie-Thérèse, Claire et Delphine Y...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77547cdc6046d476c4aa1

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ET - SNC POLY HOTELS [Adresse 1] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ADDE-SOUBRA Delphine "AS Avocats" SCP GRAPPIN ADDE-SOUBRA -60 [Adresse 2] Conformément aux dispositions de l'article 455 du Code de

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba23e405357f749ea4b2

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

/09423 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENHQ [C] [R] épouse [J] C/ SARL ISTAL ENERGIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Delphine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02663

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

licenciement avait été prononcé pour des motifs disciplinaires et qu'il lui appartenait de vérifier si les dispositions applicables aux licenciements disciplinaires avaient été respectées, la cour d'appel a violé

Source officielle
CA

5e chambre civile

696777e7cdc6046d4740173f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SOUBRA ADDE de la SCP ADDE - SOUBRA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Quentin LETESSIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Delphine SOUBRA ADDE,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01486

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Capron, avocat de la caisse régionale de crédit agricole mutuel Charente-Maritime Deux Sèvres, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. et Mme Y..., de la société La Roulerie et de la société Delphine

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

66216509c8ec436236deb346

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

social est sis [Adresse 1] représentée par Maitre Christophe PHAM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P466 COMPOSITION DU TRIBUNAL Yasmine WALDMANN, Juge, statuant en juge unique assistée de Delphine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100913

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

contestations et demandait la condamnation de ce dernier à lui payer les sommes lui revenant à la suite de la liquidation de leurs intérêts patrimoniaux, la cour d'appel a dénaturé ces écritures et violé

Source officielle
CA

17e Chambre

603676f72be52318cce863fd

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

FIDUCIAIRE [J] [C] Grosse délivrée le : à : Me Denis DEUR, avocat au barreau de GRASSE Me Delphine FRAHI-MEGYERI, avocat au barreau de NICE Copie certifiée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200142

Cassation

15 février 2024

15 février 2024

[V], domicilié [Adresse 8] (Pays-Bas), pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alrack BV, 4°/ à la société Delphine Raymond, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

Source officielle