C du béton, bureau d'études structures, a établi les plans des planchers et réalisé l'étude de faisabilité ; que la société CROP a conservé les anciennes solives en bois ; que, lors du coulage de la dalle

Etant titulaires d'une assurance multirisques habitation auprès de la MACSF Assurances (la MACSF), M. et Mme D... ont déclaré un sinistre se caractérisant par un affaissement de la dalle inférieure de

il informait cette dernière de son projet de procéder à la couverture d'une aire utilisée pour le stockage du fumier, de procéder à l'extension d'un appentis à un hangar existant et d'aménager des dalles

Pour sa dalle nous allons voir la marche à suivre "Peut-être lui faire démolir".

Concorde, aux droits de laquelle se trouve la société Générali assurances ; que le syndicat des copropriétaires (le syndicat) qui s'est constitué a déclaré à la société GAN des défauts d'étanchéité de la dalle

prestation effectuée était conforme au dallage prévu, sauf sur le manque d'homogénéité de ce dallage, et que le défaut de conformité avait pour cause la faute de l'entrepreneur, qui avait posé les dalles

siège est ..., agissant en qualité de liquidateur de l'EURL Le Sporting, en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 2000 par la cour d'appel de Lyon, au profit de la société civile immobilière (SCI) Dallas

X..., entrepreneur, a réalisé les dalles des sols, la société Carrosserie Sainte Marie fournissant les panneaux isolants pour certaines chambres et la société Plast'Europe fournissant ceux utilisés pour

Atelier 75 ; qu'après réception, la commune de Menton a mis la société Parba en demeure de procéder aux travaux de nature à permettre la circulation des véhicules poids lourds de fort tonnage sur la dalle

Le 24 juin 2009, la société Dutheil a commandé à la société Soprel, aujourd'hui dénommée Groupe Soprel, la fourniture de dalles alvéolées. 5.

Il indique qu’un dossier DALO est actuellement instruit et transmis au service Hébergement Logement du service social de [Localité 3], que ce dossier ne pourra pas être examiné avant le mois de mai.

[Z] [J] pour un certain nombre de travaux et notamment : - Fourniture et pose d'une dalle pour une terrasse extérieure pour la somme de 2500 €, selon facture n°2020-22 du 26/05/2022, - Poste peinture

en périphérie est seulement horizontal, aucun isolant périphérique pose bêche (vertical) n'a été mis en 'uvre entre les parpaings préfabriqués et la dalle béton.

X... est tombée dans le magasin de la société Daubard, à un endroit où, d'après le constat dressé par huissier de justice, les lieux, inchangés depuis la chute, font apparaître un sol recouvert de dalles

2026, réceptionnée par le greffe le 19 février 2026, Madame [D] [H] a sollicité du juge de l’exécution de céans un délai supplémentaire afin de quitter les lieux faisant état avoir déposé un dossier DALO

est entrée dans les lieux le 1er avril 2007 et les travaux se sont poursuivis jusqu'à leur interruption en janvier 2008 ; que, divers désordres étant apparus, notamment sous forme de fissures de la dalle

réaliser un centre commercial à Orléans ; que le Cabinet Blareau-Dufour-Sabin, architecte, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), a été chargé de la maîtrise d'oeuvre ; que la société Dalla

matinée, une altercation ; qu'un cadavre identifié par divers indices comme pouvant être celui du disparu a été exhumé le 17 décembre 1991, du terrain de l'exploitation où il avait été enfoui, sous une dalle