AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100825
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Y..., notaire associé de la SCP Frédéric Y..., Bertrand Z..., Fabienne A...et B...
Source officielleChambre civile TGI
680c6dccfe1a38d696f20fe8
25 avril 2025
25 avril 2025
] [Adresse 7] [Localité 15] Représentant : Me Bernard VON PINE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [G] [T] [H] [Adresse 3] [Localité 15] Représentant : Me Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7d7876e75543d1c630
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 24 Septembre 2024, devant Monsieur Cyril
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032ab4419365e22ffafba9f
11 décembre 2017
11 décembre 2017
audit siège Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentée par Me Ignacio DIEZ de la SCP ANDRE BERTRAND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cc005d6f7f678d4904c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Avril 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7f7876e75543d1c650
9 janvier 2025
9 janvier 2025
débattue en audience publique le 08 Octobre 2024, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
686ca828202006593453d44c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
été débattue en audience publique le 08 Avril 2025, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af53b5ff6e72c96124f8
10 avril 2025
10 avril 2025
débattue en audience publique le 14 Janvier 2025, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe2354955cf78ced576
17 avril 2025
17 avril 2025
barreau de THONON-LES-BAINS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa2415a34ad10008581935
18 janvier 2024
18 janvier 2024
publique le 14 Novembre 2023, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69613003cdc6046d47c378f0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 30 octobre 2025 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyrille
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6528df20aaebb88318fda474
12 octobre 2023
12 octobre 2023
DE FRANCE EST [Adresse 4] [Localité 19] sans avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juillet 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6811b55c1fd650b69542c9b8
28 avril 2025
28 avril 2025
avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChambre commerciale 3-2
6864bde6cf476b3ae02584db
1 juillet 2025
1 juillet 2025
suivant dans l'affaire entre : APPELANTS : Monsieur [Z] [U] [Adresse 9] [Localité 16] Représentant : Me Hélène LADIRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 378 Plaidant : Me Bertrand
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68e894a5d8f6cc6d55dd3f7c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TERIDEAL TARVEL [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand MERVILLE de la SELARL LA GARANDERIE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0487 INTIMÉE LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab37603bf88a1884689
17 octobre 2024
17 octobre 2024
GUYAT, Conseiller désigné(e) par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand ASSAILLY, Greffier
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7e7876e75543d1c64a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 24 Septembre 2024, devant Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6528df1eaaebb88318fda46c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LYON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 13 Juin 2023, devant Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7c7876e75543d1c62a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65a0e9e65bbe450008b2cd5b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 10 Octobre 2023, devant Monsieur Cyril
Source officiellePage 14 sur 27