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521 résultats pour « Cyrillle BERTRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100825

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Y..., notaire associé de la SCP Frédéric Y..., Bertrand Z..., Fabienne A...et B...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

680c6dccfe1a38d696f20fe8

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

] [Adresse 7] [Localité 15] Représentant : Me Bernard VON PINE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [G] [T] [H] [Adresse 3] [Localité 15] Représentant : Me Bertrand

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7d7876e75543d1c630

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 24 Septembre 2024, devant Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032ab4419365e22ffafba9f

Appel

11 décembre 2017

11 décembre 2017

audit siège Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentée par Me Ignacio DIEZ de la SCP ANDRE BERTRAND

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cc005d6f7f678d4904c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Avril 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7f7876e75543d1c650

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

débattue en audience publique le 08 Octobre 2024, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

686ca828202006593453d44c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

été débattue en audience publique le 08 Avril 2025, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af53b5ff6e72c96124f8

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

débattue en audience publique le 14 Janvier 2025, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6801dfe2354955cf78ced576

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

barreau de THONON-LES-BAINS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa2415a34ad10008581935

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

publique le 14 Novembre 2023, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69613003cdc6046d47c378f0

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 30 octobre 2025 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6528df20aaebb88318fda474

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

DE FRANCE EST [Adresse 4] [Localité 19] sans avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juillet 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6811b55c1fd650b69542c9b8

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6864bde6cf476b3ae02584db

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

suivant dans l'affaire entre : APPELANTS : Monsieur [Z] [U] [Adresse 9] [Localité 16] Représentant : Me Hélène LADIRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 378 Plaidant : Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a5d8f6cc6d55dd3f7c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TERIDEAL TARVEL [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand MERVILLE de la SELARL LA GARANDERIE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0487 INTIMÉE LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab37603bf88a1884689

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

 GUYAT, Conseiller désigné(e) par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand ASSAILLY, Greffier

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7e7876e75543d1c64a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 24 Septembre 2024, devant Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6528df1eaaebb88318fda46c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

LYON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 13 Juin 2023, devant Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7c7876e75543d1c62a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65a0e9e65bbe450008b2cd5b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 10 Octobre 2023, devant Monsieur Cyril

Source officielle

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