AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Air Afrique, société anonyme, dont le siège social est ..., en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances La France IARD, dont le siège social est ... (9ème

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie d'assurances La France IARD, dont le siège social est ... (9ème

Z..., compagnon de la grand-mère de la victime, était atteint d'une telle infection ; qu' Y..., quant à lui, ne présentait pas une telle maladie ; que l'information ne permet pas de mettre en cause Y..

Le Mans Cedex 09, 6 / de la compagnie AXA corporate solutions, venant aux droits de la compagnie AXA Global Risks, venant elle-même aux droits de l'Z...

l'exécution du plan de la société Groupe Pierre Ier, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie

Y..., de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la compagnie Groupe Concorde, de Me Roger, avocat de la SCI Résidence de la Hêtraie, les conclusions de M.

rendu le 20 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de : 1°/ La société Sartec service à l'industrie, société anonyme dont le siège est ... (8e), 2°/ La société Compagnie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie générale de chauffe, société anonyme, dont le siège est ..

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer diverses sommes à la Compagnie financière Tassarina, alors, selon le moyen : 1 / qu'il faisait valoir que la Compagnie Tassarina était fictive,

ses matériels de précision par les vibrations provenant de tirs de mines effectués à proximité de ses locaux par la société Famy TP chargée de la réalisation d'une route, a , avec son assureur la compagnie

SALMERON, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Viel et compagnie, société anonyme, dont

cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Ceficom, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la Compagnie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Axa assurances IARD, venant aux droits de la compagnie Présence

AXA ASSURANCE VIE, venant aux droits de la COMPAGNIE UAP VIE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 17 juin 1998, qui, dans la procédure

Martineveuve X..., épouse Z... en secondes noces, partie civile, - la compagnie " AXA ASSURANCES ", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 4 juin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille Assurances, société anonyme,

Dorly, conseiller, les observations de Me Hemery, avocat de la Compagnie Le Continent, de Me Odent, avocat de la Mutuelle des motards, les conclusions de M.