Les tarifs sont établis par référence à des documents imprimés sur papier blanc et conformes au grammage et au format fixés par les articles R. 29 et R. 30. Ils peuvent varier en fonction des quantités imprimées et du tour de scrutin.

Article D621-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code monétaire et financier

Le droit fixe est exigible le jour où les communications à caractère promotionnel ou le démarchage sont autorisés dans les conditions prévues à l'article L. 551-3 ; 6° 3 000 euros à l'occasion de la notification d'un livre blanc mentionnée au 6°.

Article 1

—

Genépi blanc, genépi jaune. Buxus sempervirens L. Buis. Carlina acanthifolia All. Carline à feuills d'acanthe, chardousse. Carlina acaulis L. Carline acaule. Cyclamem purpurascens Miller Cyclamem d'Europe. Crithmum maritimum L. Criste marine.

Article 1

—

Le feuillet original blanc de la fiche de pêche (déclaration de capture et de débarquement) rempli par le capitaine ou son représentant est transmis par celui-ci à la délégation à la mer et au littoral de la direction départementale des territoires et

Article Annexe

—

Essai à blanc. Effectuer un essai à blanc en appliquant le mode opératoire décrit à partir de 6.3 en utilisant tous les réactifs mais en remplaçant la prise d'essai par de l'eau. 6.5. Solution étalon de lactose.

Article 2

—

1 Sous-total agent comptable-chef des services financiers 1 Gestionnaires de ressources humaines, matérielles et financières Haute-Savoie (74) Chamonix-Mont-Blanc 4 Sous-total gestionnaires 4 Responsable du service médical

Article 40

—

Pour les officiers-mariniers l'insigne est brodé en or, à chacun des angles du collet de la redingote ou du veston. 5.

LEGIARTI000036612206

—

Geoffroy, 1818 : Taphien de Maurice, Chauve-souris à ventre blanc Famille des Molossidae (Chiroptères) Mormopterus francoismoutoui (Goodman, Jansen van Vuuren, Ratrimomanarico, Probst et Bowie, 2008) : Tadaride de La Réunion, Petit Molosse de La Réunion

Article Annexe 2

—

MODÈLE DE L'ATTESTATION DE SUIVI DE FORMATION À LA CONDUITE DES MOTOCYCLETTES LÉGÈRES ET DES VÉHICULES DE LA CATÉGORIE L5E (Carte sur fond blanc au format 10,6 cm de largeur × 6,3 cm de hauteur.

Article 12

—

Le bureau établit le nombre d'inscrits, de votants, de bulletins blancs ou nuls, de suffrages valablement exprimés et le nombre de voix obtenues par chaque liste.

Article 12

—

Note de 1 (blanc) à 5 (jaune). Notes conformes 1, 2 et 3. Tendreté. Observation par pression des doigts à l'extrémité de la hampe. Note de 1 (ferme) à 5 (très tendre). Notes conformes 3, 4 et 5. Gras intramusculaire.

Article (suite 8)

—

c - Le phosphore (jaune ou blanc) est transporté à une température dépassant sa température d'inflammation spontanée ; le point d'éclair n'est donc pas approprié.

Article 3 bis

—

Toutefois, la marque du spécimen est conservée en place sur celui-ci au moment de la naturalisation et tout animal naturalisé est mentionné dans un registre coté et paraphé par le maire ou le commissaire de police et tenu sans blanc ni rature, afin de

Article A4241-48-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Les formations à couple doivent porter de nuit : a) Sur chaque bateau un feu de mât répondant aux spécifications du chiffre 1 (a) de l'article A. 4241-48-8 ; toutefois, sur les bateaux non motorisés, ce feu peut être remplacé par un feu blanc, visible

Article R313-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Code de la route

. - Tout engin de déplacement personnel motorisé ou cycle doit être muni d'un catadioptre blanc visible de l'avant. IV bis.

Article D353-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 78 > 20

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Ce ruban est orné d'agrafes en métal blanc portant l'indication du conflit, des opérations ou missions tels qu'ils sont définis par le présent code et au titre desquels a été attribué le titre de reconnaissance de la Nation : 1° Agrafe " T. O.

Article R5132-81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 10 > 60

Code de la santé publique

L'inscription de chaque opération est faite à l'encre, sans blanc ni surcharge quotidiennement.

Article Annexe I

—

Le principe de la vinification en blanc en précisant les opérations de vendange et de vinification particulières pour obtenir des vins blancs liquoreux. Les procédés d'obtention des vins mousseux.

Article 4

—

semences standards (rubrique d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION MAINTENEUR(S) Concombre/cornichon Blanc

Article 2

—

Ils peuvent contenir de faibles quantités d'acides gras et de glycérol libres ; Description : leur consistance va de celle d'un liquide huileux de couleur paille à brun clair à celle d'un solide cireux dur de couleur blanche ou blanc cassé.

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