[E] a réaménagé des anciennes loges à cochons en deux garages et sur la partie nord, il a réaménagé d'autres anciennes loges à cochons en trois logements de 28 m².

l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou, président de chambre Catherine Convain

son poste de gardien d'immeuble au sein de la résidence Michelet et apte à un poste de gardien d'immeubles au sein d'une autre résidence de la société Sogima, sous réserve de ne pas manipuler de containers

le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 20-23.148 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Aqaba Container

[Z] [F], l'ordre de procéder à une soudure sur un container dans un hangar de l'entreprise. 3.

auprès du greffe de l'établissement pénitentiaire, en utilisant un formulaire intitulé « Demande de mise en liberté en cas de renvoi devant la juridiction de jugement - art. 148-1 et 148-2 du CPP », cochant

policiers de la 2ème division de police judiciaire de Paris ont reçu un renseignement anonyme selon lequel un individu, surnommé Karl, dont le signalement était communiqué, se livrait à un trafic de cocaïne

Elle a été hospitalisée en 1994 plusieurs fois, et quelqu'un, elle ignore qui, lui mettait des " cochonneries " dans l'eau pour la faire hospitaliser.

le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie de l'intégralité, sans occultation, de son dossier de donneur de sperme détenu par le CECOS de l'hôpital Cochin

indices sérieux à l'encontre de l'appelant d'avoir eu un rôle actif avec son frère dans un trafic de stupéfiants portant sur des centaines de kilos de cannabis et de plusieurs dizaines de kilos de cocaïne

Tarascon a fait connaître au juge d'instruction, en réponse à sa transmission du 18 septembre 2014, qu'en raison de la complexité du dossier et des investigations évoquant une très probable importation de cocaïne

n'est intervenu ; que la Cour a déjà manifesté, à plusieurs reprises, son opinion sur les charges pouvant être retenues contre Patrice Y..., lequel est mis en cause de façon formelle dans un trafic de cocaïne

prolongation de la détention provisoire de la personne mise en examen et a ordonné son maintien en détention ; "aux motifs que, suite à l'interpellation de deux toxicomanes porteurs d'héroïne et de cocaïne

. ; "aux motifs que Richard X... est impliqué comme membre actif d'une bande gravitant autour d'Antoine Y... qui importe de la cocaïne en provenance du Brésil ainsi que la résine de cannabis en grande

communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de son père, Monsieur X, hospitalisé à l'Hôpital Cochin

Une information judiciaire a été ouverte des chefs susvisés, à la suite de livraisons surveillées par les douaniers de colis postaux contenant de la cocaïne, envoyés depuis le Lamentin (Martinique) à destination

[R] [K] a été interpellé en Martinique dans le cadre d'une information judiciaire relative à un trafic de cocaïne entre la Martinique et la France. 3.

A la suite de l'interception par les agents des douanes d'un colis renfermant de la cocaïne, une enquête préliminaire a été ouverte pour des faits d'importation non autorisée de stupéfiants. 3.