Type de navire : Navire à passagers non roulier ; Navire roulier à passagers ; Navire de charge : -roulier ; -porte-conteneur ; -vraquier ; -dragues ; -navire-citernes : -transport de pétrole brut ; -transport de produits pétroliers ; -citernes à cargaison

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

un point d'éclair inférieur ou égal à 60° C (creuset fermé) et pour lesquels un dispositif ordinaire d'extinction de l'incendie à mousse est efficace (se reporter aux articles 221-II-2/1.6.1 et 10.8 de la présente division) ; ou . 2 Des produits pétroliers

Article 6

—

. ― COMPTES À DÉCOUVERT ― Approvisionnement des armées en produits pétroliers 664 371 224,40 669 072 944,22 ― Cantine et travail des détenus dans le cadre pénitentiaire 89 040 811,40 90 106 865,42 ― Couverture des risques financiers de

Article 3

—

I. ― Pour 2011, les fractions de tarif de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers mentionnées au cinquième alinéa du III de l'article 52 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 sont fixées à 1,681 € par

Article 140.4

—

plans et documents des navires réalisées par une société de classification habilitée, sont réalisées conformément aux modalités prévues par les résolutions OMI A. 789 (19), A. 739 (18) et A.1120 (30) et s'il y a lieu pour les navires vraquiers et pétroliers

Article 110.2

—

Pétrolier : désigne tout navire construit ou adapté principalement en vue de transporter des hydrocarbures en vrac dans des espaces à cargaison. 9.

Article Annexe

—

Taxe intérieure sur les produits pétroliers ― 399 370 1501 Taxe intérieure sur les produits pétroliers ― 399 370 16.

Article Annexe 1

—

Produits pétroliers Les dispositions de la décision BSEI n° 12-052 du 22 mars 2012 relative à la dispense de visite intérieure pour des équipements sous pression contenant certains gaz ou mélanges de gaz (produits pétroliers) sont applicables.

Article 1

—

MMI Déco IV Technicien de maintenance des ascenseurs 250r Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI Paris-IDF) - Centre des formations industrielles (CFI) IV Monteur technicien en réseaux électriques 255 LP Lycée des métiers Clément

Article Annexe

—

Montreuil-sur-Loir. 49220 Morannes. 49223 Mûrs-Erigné. 49238 Pellouailles-les-Vignes. 49241 Le Plessis-Grammoire. 49242 Le Plessis-Macé. 49246 Les Ponts-de-Cé. 49257 Les Rairies. 49267 Saint-Barthélemy-d'Anjou. 49271 Saint-Clément-de-la-Place

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 43

Code général des impôts, annexe II

accessoires des véhicules et engins mentionnés au premier alinéa du 6° ; 8° A l'exception des cas prévus au 1° bis du 4 de l'article 298 du code général des impôts : a) Pour les carburéacteurs mentionnés au d du 1° du même 4 ; b) Pour les produits pétroliers

LEGIARTI000017885279

—

Taxe intérieure sur les produits pétroliers ― 537 599 1501 Taxe intérieure sur les produits pétroliers ― 537 599 16. Taxe sur la valeur ajoutée ― 1 671 200 1601 Taxe sur la valeur ajoutée ― 1 671 200 17.

Article Annexe

—

Taxe intérieure sur les produits pétroliers ― 311 227 1501 Taxe intérieure sur les produits pétroliers ― 311 227 16. Taxe sur la valeur ajoutée ― 10 963 000 1601 Taxe sur la valeur ajoutée ― 10 963 000 17.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Durance Depuis la commune de Saint-Clément jusqu'à la limite du département des Basses-Alpes. idem. idem. Ardèche A partir du pont d'Aubenas. De Saint-Martin-d'Ardèche à la limiste du département du Gard. idem.

Article ANNEXE

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50189 Fontenay. 50193 Le Fresne-Poret. 50195 Gathemo. 50359 Mortain. 50371 Le Neufbourg. 50381 Notre-Dame-du-Touchet. 50397 Perriers-en-Beauficel. 50436 Romagny. 50450 Saint-Barthélemy. 50456 Saint-Clément-Rancoudray

Article Annexe

—

Délimitation de l'aire géographique Aigueperse, Les Ardillats, Avenas, Azolette, Cenves, Chenelette, Claveisolles, Monsols, Ouroux, Poule-les-Echarmeaux, Propières, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Didier-sur-Beaujeu

Article 1

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Partie 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliers, Sct.

Article Annexe

—

Taxe intérieure sur les produits pétroliers 14 078 022 1501 Taxe intérieure sur les produits pétroliers 14 078 022 16. Taxe sur la valeur ajoutée 175 303 216 1601 Taxe sur la valeur ajoutée 175 303 216 17.

LEGIARTI000017856531

—

Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers 16 513 530 1501 Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers 16 513 530 16. Taxe sur la valeur ajoutée 179 381 180 1601 Taxe sur la valeur ajoutée 179 381 180 17.

LEGIARTI000028243631

—

polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) Intentionnellement blanc A.1/2.5 Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers

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