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1 959 résultats pour « Christine BERTRAND »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6639cdc6046d47eeb130

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Bertrand VAZ, et M.

Source officielle
CA

15e Chambre A

616263c910de15342de1485f

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

[S] [E] [O] épouse [Q] SA BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS MADAME LE GREFFIER EN CHEF Grosse délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Jean-Christophe MICHEL Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8dea1

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

de nationalité Française ... 40100 DAX non comparant représenté par Me Bertrand AROTSECHE, avocat au barreau de BAYONNE Madame Marie X...

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00972_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Christine Psilakis, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02073_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Bertrand Savouré, rapporteur public ; - et les observations de Me Lulé pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90525

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANTE : Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc4f

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf4f

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

75935 PARIS CEDEX 19 régulièrement avisé-non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6633d9fdc0d3e3fe99d16cbe

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

DEMANDEUR Monsieur [S] [K] [I] [E] Né le [Date naissance 1]/ 1987 à [Localité 6] (PORTUGAL),de nationalité Portugaise, chef de chantier Demeurant [Adresse 4] – [Localité 5] représenté par Me Bertrand

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110621

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Jean-Marc Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Christine Y..., 3°/ à Mme Jacqueline Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a055

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Christian X... né le 3 janvier 1948 à MAZAMET B.P. 144 64700 HENDAYE représenté par la SCP LONGIN C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6ac

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d3c

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Bertrand X...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4a15ccdc6046d47fae599

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Bertrand VAZ, M. Gérard DEMAURE et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 22 Janvier 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c08ccdc6046d47fdcbcf

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Bertrand VAZ et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025 Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007721641

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Eric D..., Mlle Christine A..., Mlle Eveline O..., Mlle Bernadette XF..., M. Jean J..., M. Bernard I..., M. François XE..., M. Bruno M..., Mme Christine N..., M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02075_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Bertrand Savouré, rapporteur public ; - et les observations de Me Lulé pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

65eb6822e2958c07e91d3a65

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sabrina GUERIN, avocat au barreau de RENNES Monsieur [S] [Y] [T] [D] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 13], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd9249f

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

C/ Mme Christine Y... Melle Catherine Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

681eddb0f18466b47dcd4d45

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

personnels Décision attaquée : n° 17/01179 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 03 Octobre 2024 Appelants : Monsieur [V] [E], Madame [I] [L] [N] épouse [E], représentés par Me Bertrand

Source officielle

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