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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 1
6033dc714399f18e02470359
17 mars 2017
17 mars 2017
du GERS INTIMÉ Monsieur [J] [B] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Ursula PEZZANI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 82 Assisté sur l'audience par Me Jean-françois MOREAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de12
16 mai 2011
16 mai 2011
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 16 MAI 2011 ARRET N 574 RG N : 10/ 00856 AFFAIRE : Christine X... épouse Y...
Source officielleJCP CIVIL
69d00a67cdc6046d47051e2a
3 avril 2026
3 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 03 Avril 2026 DEMANDEUR(S) : Société BANQUE EDEL, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] représentée par Maître Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8987a
28 novembre 2007
28 novembre 2007
-de nombreux salariés évoquent les conséquences du comportement de Monique Y... sur leur état de santé ; -alerté de ces faits, le directeur général a mis en garde Monique Y... à plusieurs reprises sur
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e19
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Z...Maître Monique Z...est prise en sa qualité d'administrateur ad hoc de la Société Civile SEPA demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
J..., B..., titulaire d'une office notarial à Paris, avec la participation de M Christian C..., notaire à Issoudun, Mme Monique A... a vendu à M Dominique Y... en viager le lot No32 de l'état descriptif
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e5
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Représentés tous deux par Me Denis TALON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 Assistés sur l'audience par Me Anne PONCY D'HERBES, avocat au barreau de PARIS, toque : M 305 INTIMÉE Madame Monique
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90422
19 mars 2013
19 mars 2013
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 MARS 2013 6ème Chambre B ARRÊT No 199 R.G : 12/04420 Mme Monique X... veuve Y... C/ M. Marcel Y... Mme Nicole Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68e743153940dd585f4f752c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
MOREAU, Présidente de Chambre, chargée du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e724
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Les faits invoqués par madame Christine Y... sont des faits de harcèlement moral, mais se situent entre 1995 et 2002 alors que la notion de harcèlement moral au travail a été introduite dans le code du
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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26 avril 2025
26 avril 2025
Mme [D] [E] née le 23 Juillet 1977 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de Centre Hospitalier Guillaume Regnier Ayant pour conseil Me Elisa MONNEAU
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008100677
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Bernard M..., à Mme Maryline Z..., à Mlle Céline B..., à Mme Renée D..., à Mme Marie-Christine E..., à Mme Monique G... et au ministre de l'intérieur.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948c8
21 février 2020
21 février 2020
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseiller Mme Monique Chaulet, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M. M... F...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a20
31 janvier 2020
31 janvier 2020
Claude Creton, président de chambre Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sonia Dairain Arrêt : - contradictoire - par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cba
7 mai 2021
7 mai 2021
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb0
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Claude Creton, président, Monique Chaulet, conseillère, Christine Barberot, conseillère.
Source officielleciv3
6137229fcd580146773ff3ec
6 mai 1996
6 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Monique Y..., épouse Z..., demeurant ..., 88420 Moyenmoutier
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162e0761120e9a89a34a5c7
6 juin 2012
6 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Monique MAUMUS, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b8d
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine Barberot, conseillère dans
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007778535
14 octobre 1991
14 octobre 1991
Jean-Paul B..., à Mme Elise FRAN M..., à Mme Jeanine P..., à Mme Marie-Christine XQ..., à M. Claude XY..., à Mme Pierrette XA..., à MmeJanine XB..., à Mme Angèle XN..., à M.
Source officiellePage 14 sur 89