B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "1°) que par application de l'article L. 13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

Bordeaux (1ère chambre, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Les Graviers de Saintonge, dont le siège est ..., 2 / du groupement d'intérêt économique d'Exploitation du Chenal

23 juillet 1979 à la Convention collective nationale du 21 février 1977, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard de ce texte ; 3 / qu'au surplus, en déduisant de l'élevage de chevaux

D... et son épouse ont fait l'acquisition progressive de parcelles sur lesquelles ont été édifiés leur maison, une écurie et un manège à chevaux, entourés de prairies. 3.

être prononcée qu'à charge pour la partie qui l'invoque de prouver le grief que lui cause cette irrégularité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'une période d'échauffement de jeunes chevaux

[U] a été engagé par la société Les Écuries de l'orée du bois à compter du 1er octobre 2003, en qualité de moniteur chevaux.

20 juillet 2007, alors qu'il accomplissait un exercice de surveillance et de vérification de balisage d'un chemin avec deux autres élèves, il a été victime d'un accident provoqué par la chute de son cheval

Chemla et M. C...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître [N] GUERRIER Me Geneviève CHEMLA Me Jessy KEMADJOU Madame [A] [N] [S] veuve [W] Madame [F] [J] [W] Madame [T] [C] [

Chemla, auditeur de justice, s'est également retiré dans la chambre des délibérations pour assister au délibéré, mais sans y participer ; "alors que les délibérations communes de la cour d'assises et du

au nom de la SCI Bacon, se désister du pourvoi formé par elle contre une ordonnance rendue le 1er septembre 2008 par le juge de l'expropriation du département de l'Isère, au profit de la commune Le Cheylas

au nom de la SCI Bacon, se désister du pourvoi formé par elle contre une ordonnance rendue le 1er septembre 2008 par le juge de l'expropriation du département de l'Isère, au profit de la commune Le Cheylas

Franck X..., qui faisait changer de parc à des chevaux appartenant à son père, M.

I..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Chevalerie de la Bretèque, société par

[S] a pris possession d'une surface de 171 m² sur la parcelle [Cadastre 6] située entre les parcelles [Cadastre 13] et [Cadastre 5]; il y a installé un espace vert, puis une piscine, puis des box à chevaux

H..., éleveur de chevaux de selle et dirigeant de la société Les Tertres, (l'acquéreur), a acquis de M. O..., directeur de G..., et de Mme O...

Par ailleurs, Madame [A] [W] est propriétaire de deux chevaux. A l’audience, l’EARL [1] a indiqué que la vente des deux chevaux pourrait permettre à Madame [A] [W] de régler une partie de ses dettes.

Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de Mme D et de la commune de Le Cheylas.