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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60740

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

Central Bank of Ireland, agissant par l'intermédiaire de sa succursale française, domiciliée [Adresse 17], venant aux droits de la société AXA corporate solutions assurances, 27°/ à la société Bet Cerretti

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162b24d4abc2618d50e04e2

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP BLIN en la personne de Me Michel BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée par Me Antoni MAZENQ plaidant pour la SCP CERVESI

Source officielle
CC

cr

613725fccd5801467742211f

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

produit s'analyse en un dérivé de deux acides aminés, la lysine et la méthionine qui se trouve soit dans certaines viandes soit par synthèse dans l'organisme humain au niveau du foie, des reins et du cerveau

Source officielle
CC

cr

6137256dcd5801467741d9f8

Cassation

14 décembre 1995

14 décembre 1995

Fortin, avocat général, en ses réquisitions ; ""Me Leclercq, avocat de Michel A..., en sa plaidoirie ; ""Me Cervoni, avocat de Xavier B..., en sa plaidoirie ; ""Xavier B... et Michel A... ont

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01396

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Mon cerveau s'est éteint », raconte-t-elle à Mediapart, trois ans plus tard, encore éprouvée par la violence de cet échange. [T]* est toujours doctorante et a changé de directeur de thèse.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100240

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

Ceci provoque forcément des troubles neurologiques en fonction du rôle du cerveau dont l'ablation est faite.

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

6163de16e9a173d6d859cbe6

Appel

7 janvier 2010

7 janvier 2010

de Paris RG n° 07/00026 APPELANTE SA COFINFO Élisant domicile : SCP Edouard et Jean GOIRAND, avoués [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour, Me Armand-René CERVESI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cca7

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

représentant légal 2 rue de Bassano 75116 PARIS SCI HELDER IMMOBILIERE - COTE D'AZUR prise en la personne de son représentant légal 99 boulevard Haussmann 75008 PARIS représentées par Me Armand-René CERVESI

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

6034e205cd4ce90cb25cdffd

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

PARIS, toque : P134 INTIMÉ GROUPE HOCHE-ESPAIS INVESMENTS pris en la personne de son représentant légal RCS : 490 482 965 [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté de Me Armand CERVESI

Source officielle
CC

civ1

61372427cd58014677412f17

Cassation

22 juin 2004

22 juin 2004

mais ont soutenu que les titres auraient été vendus et remboursés à Suzanne X... le 16 novembre 1991, qu'elle-même a apporté la preuve qu'à cette date, Suzanne X..., qui venait de subir un examen du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-54022

Admin. suprême

15 mai 1996

15 mai 1996

de la Commission européenne des Droits de l'Homme établi le 13 septembre 1995, conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 18 juin 1993 par Mme Deira Cerati

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696aad18cdc6046d47939ee8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Jérôme ZUCCARELLI, avocat au barreau de NICE INTIME SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 10] représenté par son syndic en exercice, la SARL CERUTTI

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CA

Chambre Sociale

6868b285f73c18b33b338c37

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

cérébrale se traduisant par un état de mal épileptique, associée à une inflammation du parenchyme cérébral, indique en substance que l'état de mal épileptique est la manifestation d'une souffrance du cerveau

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201304

Cassation

12 septembre 2013

12 septembre 2013

X... a dû interrompre de juillet 2005 à novembre 2006 en raison de 1' état de son fils Franz décédé le 25 novembre 2006 des suites d'une tumeur au cerveau, ainsi qu'en atteste Mme Catherine Y..., la Cour

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CC

civ1

613720cbcd580146773ee6d8

Cassation

19 avril 1988

19 avril 1988

(Gers) ; 3°)- La société ARNAUD-CERETTO, société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial, dont le siège social est à Vic B...

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TA

2ème chambre

DTA_2300120_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistré le 1er février 2023 et le 16 décembre 2024, la SARL Villa Flaka, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02168

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

, âgés de trois et six ans, totalement absente de l'enquête de personnalité, d'autre part, qu'il irait "déballer et vendre sur les marchés de Brades, Port-Leucate, Amelie les Bains, St Cyprien et Si Ceret

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007719555

Admin. suprême

25 novembre 1987

25 novembre 1987

Vu la requête enregistrée le 2 mai 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Anne-Marie Y..., demeurant Le Gros Cerveau, Quartier Sainte-Barbe à Ollioules 83190 , et tendant

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007708747

Admin. suprême

24 janvier 1986

24 janvier 1986

il souffre sont d'origine organique et rendent dangereux pour lui l'exercice d'une activité professionnelle, ainsi que des documents médicaux faisant apparaître qu'il serait atteint d'une lésion au cerveau

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TCOM

CHAMBRE 01

69dedb3ccdc6046d47426672

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PONTOISE JUGEMENT DU 2 OCTOBRE 2025 CHAMBRE 01 N° RG : 2025F00464 DEMANDEUR SAS PETIT FORESTIER LOCATION Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Christine CERVERA-KHELIFI

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