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11 372 résultats pour « Ceberio-Nery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

68e8964bf14914fb075ebda3

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CHEVALIER, avocat au barreau de LYON Madame [W] [T] [Adresse 11] [Localité 4] Représentant : Me Nelly CHEVALIER, avocat au barreau de LYON Monsieur [B] [T] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant

Source officielle
CC

civ1

6137225ecd580146773fc67b

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

dont le siège est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1991 par la cour d'appel de Pau (1e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Nelly

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635236558c924eadffcc45fc

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

- condamné in solidum la société IC Nergie et son assureur Générali Iard à payer à M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1906164_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Cette altération importante des nerfs a nécessité une reprise chirurgicale afin de libérer le nerf ulnaire, de procéder à une nouvelle greffe du nerf radial et de modifier l'ostéosynthèse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2503295_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Il y a ainsi lieu de rejeter la requête des sociétés Nero Milos et Melanex dans toutes ses conclusions. O R D O N N E : Article 1er : La requête des SCI Nero Milos et Melanex est rejetée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aae55e9a46d1f5a76c35d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 10 janvier 2019, le [10] rejetait le lien direct entre la compression du nerf ulnaire droit chez une gauchère et son activité professionnelle de responsable de rayon poissonnerie dans un supermarché

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6347ac7f29ffd2adfff4f4d3

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

du nerf sural gauche et des douleurs neuropathiques résiduelles dans le pied gauche.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007838410

Admin. suprême

30 avril 1993

30 avril 1993

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 23 février 1990, présentée par Mme Nelly X..., demeurant "Les Avettes", Saint-Martin-le-Vieil, (11170) Alzonne ; Mme X... demande

Source officielle
CC

civ1

60794b6e9ba5988459c4314c

Cassation

17 octobre 1984

17 octobre 1984

D'ACTES MANIFESTANT SANS EQUIVOQUE LA VOLONTE DE RENONCER ; ATTENDU QUE MME B..., NEE Y..., EST DECEDEE LE 11 MARS 1956, LAISSANT SON EPOUX, COMMUN EN BIENS ACQUETS, ET LEURS DEUX A..., ALIETTE ET NELLY

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201674

Cassation

7 novembre 2013

7 novembre 2013

attaqué (Rennes, 20 juin 2012), que la caisse primaire d'assurance maladie du Nord-Finistère (la caisse) a pris en charge au titre du tableau n° 57 B des maladies professionnelles la compression du nerf

Source officielle
CC

civ3

6079434e9ba5988459c41e68

Cassation

17 mars 1976

17 mars 1976

SUR LE POURVOI DE LA SOCIETE AGRICOLE ET FORESTIERE DE LA NERE : ATTENDU QUE, PAR ACTE DEPOSE AU GREFFE DE LA COUR DE CASSATION, LE 17 MARS 1976, ME BORE, AVOCAT A LA COUR DE CASSATION, A DECLARE, AU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92830

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Nelly X... et les 39 autres salariés.

Source officielle
TJ

Chambre 4

68def34e6af9fd1f8097a375

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le 8 février 2023, l'électromyogramme réalisé par le Docteur [S] [L] a permis le diagnostic d'une souffrance modérément sévère du nerf musculo-cutané et du nerf péronier profond gauche.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3ad4acdc6046d47b2054f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 01/04/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2025RJ169 SAS NENY

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01525_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Il a été pris en charge au centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes où un déficit sensitif du nerf médian de ce poignet a été constaté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2403478_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

indemnité provisionnelle de 50 000 euros à valoir sur l'indemnisation des préjudices qui ont résulté de sa prise en charge à l'occasion d'une intervention gynécologique qui a provoqué une atteinte du nerf

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef5eccdc6046d47eaa530

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Contrairement à ce qu'indique le rapport, elle explique avoir éprouvé des douleurs au nerf pudendal provoquées par les deux touchers sur ce nerf et précise qu'à la suite du rapport d'expertise, elle a

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100324

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

X..., chirurgien, en raison de la lésion du nerf sciatique subie par son assurée, Mme Y..., lors de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse réalisée par le chirurgien, le 5 janvier 2004, alors, selon le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90352

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

représentant légal en exercice Siège social 40 ter, rue d'Austerlitz-Port Moselle-Quai Riquet Goiran-BP. 62-98845 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN INTIMÉS L'EURL NEREE

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f74c2

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Paul X..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1989 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Schmitt Ney, société à responsabilité

Source officielle

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