AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
68e8964bf14914fb075ebda3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CHEVALIER, avocat au barreau de LYON Madame [W] [T] [Adresse 11] [Localité 4] Représentant : Me Nelly CHEVALIER, avocat au barreau de LYON Monsieur [B] [T] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant
Source officielleciv1
6137225ecd580146773fc67b
4 janvier 1995
4 janvier 1995
dont le siège est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1991 par la cour d'appel de Pau (1e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Nelly
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635236558c924eadffcc45fc
20 octobre 2022
20 octobre 2022
- condamné in solidum la société IC Nergie et son assureur Générali Iard à payer à M.
Source officielle6ème chambre
DTA_1906164_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Cette altération importante des nerfs a nécessité une reprise chirurgicale afin de libérer le nerf ulnaire, de procéder à une nouvelle greffe du nerf radial et de modifier l'ostéosynthèse.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2503295_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Il y a ainsi lieu de rejeter la requête des sociétés Nero Milos et Melanex dans toutes ses conclusions. O R D O N N E : Article 1er : La requête des SCI Nero Milos et Melanex est rejetée.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aae55e9a46d1f5a76c35d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Le 10 janvier 2019, le [10] rejetait le lien direct entre la compression du nerf ulnaire droit chez une gauchère et son activité professionnelle de responsable de rayon poissonnerie dans un supermarché
Source officielle1ère ch. civile
6347ac7f29ffd2adfff4f4d3
12 octobre 2022
12 octobre 2022
du nerf sural gauche et des douleurs neuropathiques résiduelles dans le pied gauche.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007838410
30 avril 1993
30 avril 1993
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 23 février 1990, présentée par Mme Nelly X..., demeurant "Les Avettes", Saint-Martin-le-Vieil, (11170) Alzonne ; Mme X... demande
Source officielleciv1
60794b6e9ba5988459c4314c
17 octobre 1984
17 octobre 1984
D'ACTES MANIFESTANT SANS EQUIVOQUE LA VOLONTE DE RENONCER ; ATTENDU QUE MME B..., NEE Y..., EST DECEDEE LE 11 MARS 1956, LAISSANT SON EPOUX, COMMUN EN BIENS ACQUETS, ET LEURS DEUX A..., ALIETTE ET NELLY
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201674
7 novembre 2013
7 novembre 2013
attaqué (Rennes, 20 juin 2012), que la caisse primaire d'assurance maladie du Nord-Finistère (la caisse) a pris en charge au titre du tableau n° 57 B des maladies professionnelles la compression du nerf
Source officielleciv3
6079434e9ba5988459c41e68
17 mars 1976
17 mars 1976
SUR LE POURVOI DE LA SOCIETE AGRICOLE ET FORESTIERE DE LA NERE : ATTENDU QUE, PAR ACTE DEPOSE AU GREFFE DE LA COUR DE CASSATION, LE 17 MARS 1976, ME BORE, AVOCAT A LA COUR DE CASSATION, A DECLARE, AU
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92830
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Nelly X... et les 39 autres salariés.
Source officielleChambre 4
68def34e6af9fd1f8097a375
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le 8 février 2023, l'électromyogramme réalisé par le Docteur [S] [L] a permis le diagnostic d'une souffrance modérément sévère du nerf musculo-cutané et du nerf péronier profond gauche.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3ad4acdc6046d47b2054f
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 01/04/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2025RJ169 SAS NENY
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01525_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il a été pris en charge au centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes où un déficit sensitif du nerf médian de ce poignet a été constaté.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2403478_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
indemnité provisionnelle de 50 000 euros à valoir sur l'indemnisation des préjudices qui ont résulté de sa prise en charge à l'occasion d'une intervention gynécologique qui a provoqué une atteinte du nerf
Source officielle6ème chambre civile
69cef5eccdc6046d47eaa530
2 avril 2026
2 avril 2026
Contrairement à ce qu'indique le rapport, elle explique avoir éprouvé des douleurs au nerf pudendal provoquées par les deux touchers sur ce nerf et précise qu'à la suite du rapport d'expertise, elle a
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100324
20 mars 2014
20 mars 2014
X..., chirurgien, en raison de la lésion du nerf sciatique subie par son assurée, Mme Y..., lors de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse réalisée par le chirurgien, le 5 janvier 2004, alors, selon le
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90352
29 janvier 2013
29 janvier 2013
représentant légal en exercice Siège social 40 ter, rue d'Austerlitz-Port Moselle-Quai Riquet Goiran-BP. 62-98845 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN INTIMÉS L'EURL NEREE
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f74c2
31 mars 1993
31 mars 1993
Paul X..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1989 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Schmitt Ney, société à responsabilité
Source officiellePage 14 sur 569