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289 résultats pour « Catherine PICARD »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 2-3

—

établissements et installations référencés “ Saint-Quentin-en-Yvelines Vélodrome ” (VEL), situés dans le périmètre formé par la porte de la Digue, la rue des Louvières, la place de la Paix-Céleste, la rue Laurent-Fignon, l'A12 et l'allée de l'Abbé-Picard

LEGIARTI000028252328

—

en milieu rural et offre touristique innovante Département des Deux-Sèvres Syndicat du pays Thouarsais Création du pôle de santé du pays Thouarsais Département de la Somme Association de préfiguration du Parc naturel régional de Picardie

Article ANNEXE

—

Bassin Artois-Picardie COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés La Canche. Du pont de la D. 916, à Frévent, jusqu'à la limite de salure des eaux à Etaples (pont S.N.C.F.). Pas-de-Calais. L'Authie.

LEGIARTI000021672911

—

000,00 0,00 48 000,00 17 - NORD-PAS DE CALAIS NORD 815059 2008 MOUS - 59 VILLE DE CAMBRAI 48 000,00 0,00 48 000,00 18 - PAYS DE LA LOIRE MAINE-ET-LOIRE 815049 2008 MOUS-49 10 133,00 0,00 10 133,00 19 - PICARDIE

Article Annexe I (suite)

—

Pas-de-Calais Rebreuve-Ranchicourt 62 Pas-de-Calais Richebourg 62 Pas-de-Calais Rouvroy 62 Pas-de-Calais Ruitz 62 Pas-de-Calais Sailly-Labourse 62 Pas-de-Calais Sains-en-Gohelle 62 Pas-de-Calais Sainte-Catherine

Article Annexe I

—

+ 33 (0)2-40-17-21-00, fax : + 33 (0)2-40-66-68-35, Siren/Siret : 184401438 00058 CCI de la Mayenne, 12, rue de Verdun, BP 239, 53002 Laval Cedex, téléphone : + 33 (0)2-43-49-50-00, fax : + 33 (0)2-43-49-33-16, Siren/Siret : 185300449 00013 Picardie

Article 8

—

c) Pour le renouvellement du conseil régional d'Auvergne : ― le mandat des membres de la première fraction venant à échéance en 2011 est prolongé pour une durée d'un an et prendra fin en 2012 ; d) Pour le renouvellement du conseil régional de Picardie

Article Annexe II (suite 3)

—

LAITIERE DE CLERMONT 3 644 3 261 2 888 2 527 2 177 1 838 1 510 1 195 19 040 FR-new-05101072 REGEAL REGEAL AFFIMET 22 216 21 829 21 439 21 044 20 646 20 243 19 836 19 426 166 679 FR-new-05101524 EJ PICARDIE

Article ANNEXE 5

—

la parcelle A 2630, puis vers le nord la limite ouest des parcelles A 1237, A 2315, A 2314, A 1239, A 1240, vers le nord-est jusqu'à la parcelle A 1256, vers l'est la limite nord de la parcelle A 1256, vers le nord la limite ouest de la rue Sainte-Catherine

Article Annexe 1

—

FR22 Picardie.

Article Annexe 1

—

FR22 Picardie FR221 Aisne 02003 Acy ; 02005 Aguilcourt ; 02009 Alaincourt ; 02011 Ambleny ; 02013 Amifontaine ; 02019 Annois ; 02023 Armentières-sur-Ourcq ; 02028 Athies-sous-Laon ; 02043 Bagneux ; 02046 Barenton-Bugny ; 02047 Barenton-Cel

LEGIARTI000043924738

—

territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques ; - fermeture des sites de Palaiseau, Montgeron et Etampes de la direction départementale des territoires de l'Essonne ; - restructuration des unités territoriales Grand Amiénois, Santerre Haute Somme et Picardie

LEGIARTI000024751081

—

IV.3 - Autres passifs Ce sont des garanties particulières quant à leur objet ou leur bénéficiaire : - liquidation amiable de société : par exemple pour les sociétés de développement Centrest, Lordex ou Picardex ; - opérations de recapitalisation :

LEGIARTI000024751009

—

IV.3 - Autres passifs Ce sont des garanties particulières quant à leur objet ou leur bénéficiaire : - liquidation amiable de société : par exemple pour les sociétés de développement Centrest, Lordex ou Picardex ; - opérations de recapitalisation :

Article Annexe I

—

Picardie Compagnie européenne d'accumulateurs, 5, rue de Mont-Saint-Quentin, 80200 Péronne : de 1920 à 1982 ; Ferodo/Ferodo/Abex/Necto/Abex Industries SA/American Bracklock Abex Pagid Equipement/Abex Equipement SA : 205, rue de l'Europe, 60400 Noyon -

Article Annexe

—

Département de l'Oise Communauté de communes de la Picardie verte. EQUITERRA, le village du cheval de trait. Département de l'Orne Pays d'Alençon Une voie verte : lien durable et synergie d'acteurs pour revitaliser nos territoires ruraux.

Article 1

—

III Formateur d'adultes (DUFA). 333, 333 p, 5 ans Université de Picardie Jules Verne, direction de l'éducation permanente. III Formateur. 333 t 5 ans MAISON DE L'INITIATIVE. - ASSOCIATION SAINT-YVES. - UCO.

Article Annexe

—

681313,00 6684729,00 2019_02_18-2 Centre-Val de Loire Cher ZN_18_002 Meillant BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Château 662171,00 6631578,00 Site_ZN_18_002_S1 1 St Rhomble 661093,00 6630276,00 Sainte Catherine

Article Annexe

—

Plessis-Picard. T5 demi-diffuseur orienté vers Troyes. Section A 105 (ex-A 5b) Evry-Grégy R.D 48 demi-diffuseur orienté vers le Nord (Francilienne). Moissy-Cramayel. R.D. 402. Réau. R.D. 57. Vert-St-Denis. R.D. 82.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Friville-Escarbotin, Gamaches, Hallencourt, Molliens-Dreuil, Moyenneville, Nouvion, Oisemont, Rue, Saint-Valéry-sur-Somme 4e circonscription Cantons de : Ailly-sur-Noye, Bernaville, Conty, Corbie, Doullens, Hornoy-le-Bourg, Montdidier, Moreuil, Poix-de-Picardie

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