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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2504073_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
zones de mise en œuvre des mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des chirurgiens-dentistes libéraux, deuxièmement, arrêté les zones caractérisées par une offre de soins bucco-dentaires
Source officielle3ème chambre
DTA_2003894_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2022, la commune d'Andolsheim, représentée par Me Buffler, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de M
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1211DEC004526706
11 décembre 2008
11 décembre 2008
UNFICYP maintains the military status quo in the buffer zone area.
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f90
5 janvier 2006
5 janvier 2006
SUR CE I : SUR LA RECEVABILITÉ DES DEMANDES FORMÉES CONTRE MA TRE SAMUELIAN DANS LE CADRE DU DOSSIER CDC ET CELLES FORMÉES CONTRE ELLE AU TITRE DE L'AFFAIRE BUO AU VISA POUR CES DERNIERES DE L'ARTICLE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2001390_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
d'usine de fabrication de " Xblocs " et de centrale à béton, des terre-pleins aménagés et des ouvrages d'art édifiés sur le site du port de Calais, ainsi que, au titre des années 2018 et 2019, du " buffer
Source officielle6e chambre
64a7b26a3bcaf505db696be1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[N] et le syndicat CFDT Butor-Pub. Sur les demandes de M. [N] Sur la demande de rappel de salaire La société Solocal soutient à titre principal que la demande de M.
Source officiellesoc
6079b1979ba5988459c52a5e
18 novembre 1998
18 novembre 1998
Attendu, selon la procédure, que M. et Mme X..., engagés le 1er octobre 1980 par le syndic de la copropriété Le Buffon en qualité de gardiens d'immeubles, ont été respectivement licenciés les 24 juillet
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67eeefb0b848dd6814c64b44
3 avril 2025
3 avril 2025
ASSEMBLIA, demeurant 14, Rue Buffon - 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me Karine ENGEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Monsieur [R] [H], demeurant 44 rue du Pré Juge
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300767
11 juin 2014
11 juin 2014
lors qu'elle n'a pas pour effet d'aggraver la situation du débiteur principal ou du tiers détenteur ; que l'engagement de caution hypothécaire donné par les époux X... en garantie du cautionnement de la BUO
Source officielle4ème Chambre
DTA_2409428_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
S'agissant du " buffer " : 21.
Source officielle2ème chambre
67ff39ae303a1b38839f7c33
15 avril 2025
15 avril 2025
Le bon de commande signé avec Buro Premium comporte un bordereau détachable de rétractation ne comportant aucune information sur les conditions, modalités et délais de l'exercice de ce droit.
Source officiellesoc
6079b0df9ba5988459c50a9d
13 juin 1984
13 juin 1984
X..., assuré social, les frais qu'il avait exposés à l'occasion d'un traitement bucco-dentaire, soumis à entente préalable, pratiqué sur la personne de son fils Augustin, la Commission de première instance
Source officielleJCP - CIVIL2
68e7a4f4033cf481c39a319c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
N° RG 25/00116 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GQCB Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : SELARL JOLY & BUFFON, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 25 Copie certifiée
Source officielle1ère Chambre Cab1
6686e72de74459e0c7ed1dab
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le docteur [V] a réalisé une radiographie panoramique déterminant l'état bucco-dentaire de madame [R].
Source officielleJCP - CIVIL2
6696c29f9a603a692912ea5b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 23/03250 - N° Portalis DBXV-W-B7H-GFDM Minute : 24/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Patricia BUFFON de la SELARL JOLY
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01033
21 octobre 2008
21 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 octobre 2006), que la société civile immobilière du 9 rue Buffon
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef64dc5b777c909931b5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par contrat n°08083 du 19 septembre 2017, Mme [T] [P] a loué auprès de la société NBB Lease France 1 un copieur modèle 1325 IF de marque Canon et un meuble copieur, fournis par la société Buro Premium,
Source officielleChambre civile 1-6
66878d2005d6f7f678d49556
4 juillet 2024
4 juillet 2024
la cour : Jugement rendu le 24 Novembre 2023 par le Juge de l'exécution de CHARTRES N° RG : 23/02408 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Patricia BUFFON
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03629_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
D que les cervicalgies sont apparues moins d'un mois après la réalisation des soins bucco-dentaires et la tétraparésie un peu plus de deux mois après.
Source officielleAvis
CADA:20155637
21 janvier 2016
21 janvier 2016
et/ou marché public le cas échéant, signées de 2012 à 2015 inclus, entre la CPAM des Flandres et l’Association APESAL, sise 6 rue des Nieulles à Armentières, afin de mener des actions de prévention bucco-dentaire
Source officiellePage 14 sur 59