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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
68f92890de0ebe408da9ad54
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il a indiqué que la perte de l’usage de sa main ne lui permet plus d’exercer son métier de bûcheron ni un métier physique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2501591_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
détention d’un visa de long séjour ou par le statut familial de l’étranger et, d’autre part, elle ne tient pas compte de la réalité du marché de l’emploi en Nouvelle-Aquitaine alors que le métier de bûcheron
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2503772_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
B..., ressortissant bulgare, justifie avoir travaillé à plusieurs reprises en France en qualité de bûcheron depuis août 2023 et vivre actuellement à Autun avec sa compagne et leurs deux enfants, scolarisés
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304207_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
E fait valoir qu'il travaille depuis mai 2022 en tant que bûcheron sous couvert d'un contrat à durée indéterminé et qu'il est bénévole dans une association depuis le 7 mars 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301247_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En outre, s'il se prévaut des emplois d'ouvrier agricole et de bucheron qu'il a occupés en France, il ressort des pièces du dossier qu'il a exercé cette dernière activité auprès de la société Khammouch
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306441_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Également, s'il se prévaut de ce qu'il exerce une activité professionnelle de bûcheron dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée ayant pris effet le 4 avril 2022, pour laquelle il bénéficie
Source officielle10ème chambre
DTA_2204853_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
région de l'orientale ainsi que deux attestations dont il ressort qu'il a effectué un stage du 1er janvier au 30 juin 2021 dans le domaine agricole et qu'il exerce, désormais, en qualité d'ouvrier bucheron
Source officielle1ère Chambre
616301554c6681071edf6806
29 novembre 2011
29 novembre 2011
puisqu'ils étaient effectués en dehors du parterre de la coupe mais par une entreprise dont l'activité principale était la production de bois brut de sciage provenant de troncs abattus par ses propres bûcherons
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02616_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
C ait signé un contrat à durée indéterminée en septembre 2022 en qualité de " débroussailleur bucheron ", emploi figurant au nombre des métiers en tension, pour lequel son employeur a obtenu une autorisation
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406241_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
article L. 421-34 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu’il justifie d’une autorisation de travail et qu’il a exercé un emploi saisonnier en qualité d’ouvrier bucheron
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-628052-633429
22 octobre 2002
22 octobre 2002
Représentants des parties Gouvernement : Antoine Buchet , agent , Brigitte Jarreau , conseil ; Requérante : Benoît Tabaka , conseil .
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68883-69351
21 avril 1999
21 avril 1999
Bulgare), Rait Maruste (Estonien), juges suppléants , ainsi que Michele de Salvia , greffier , Représentants des parties Gouvernement : Bruno Nedelec , agent , Antoine Buchet
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-659610-665612
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Représentants des parties Gouvernement : Antoine Buchet , agent , Philippe Bourreau , Claire d’Urso et Frédéric Amegadjie conseils , Requérant :
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68064-68532
31 août 1999
31 août 1999
Representatives of the parties Government : Ronny Abraham , Agent ; Michèle Dubrocard , Antoine Buchet , counsel .
Source officiellePAC - JEX
68e7a4f3033cf481c39a315a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DEMANDERESSE Société ILE DE FRANCE ARMATURES, SAS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ROUEN sous le numéro 812 356 400 ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Maître BUCHON
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-953726-982870
11 mars 2004
11 mars 2004
Représentants des parties Gouvernement : Antoine Buchet , agent , Gilles Dutertre, Frédéric Amegadjie, Jean-Philippe Petit, Mathieu Bourrette, Frédérique Doublet, conseils ;
Source officiellesoc
613721aacd580146773f5cdc
5 mars 1992
5 mars 1992
cassation d'un jugement rendu le 22 décembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Soissons (section industrie), au profit de Mme Pascale Y..., demeurant à Villers-Cotterets (Aisne), Faverolles, Le Buchet
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04518_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
A, et de Me Buchet, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210889_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
A ; - les observations de Me Buchet substituant Me Bainvel, pour la Régie des transports métropolitains, qui maintient ses conclusions et moyens en particulier au titre des dispositions de l'article
Source officielleService des référés
6585e2a8638cf45b25ce6a3b
20 décembre 2023
20 décembre 2023
entendu les parties représentées par leur conseil, Par acte sous seing privé du 10 octobre 2011 à effet au 1er juillet 2011, la société ALLIANZ VIE a donné à bail commercial à la société LES TROIS BUCHERONS
Source officiellePage 14 sur 23
Bucheton, Timour
23/06/2026
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ETABLISSEMENTS MICHELOT, VANMEENEN, Marion, BUCHETON
Reprise de l'activité après suspension. Acte Authentique en date du 30/07/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 37 Rue de la République 80490 HALLENCOURT. Adresse du nouveau propriétaire : 37 Rue de la République 80490 HALLENCOURT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/09/2025
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VANMEENEN, Marion, Huguette, Noëlla, BUCHETON
08/08/2025
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Traiteur Maïna, BUCHETON, Nadine, Louisette, Hélène, COLOMBET
10/03/2024
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MAISON DE LA PRESSE, VANMEENEN, Marion, Huguette, Noëlla, BUCHETON
03/03/2024
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