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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137218acd580146773f49f6
5 décembre 1991
5 décembre 1991
Gérard XP..., demeurant ... à Lons-le-Saunier (Jura), 86°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e19
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Pierre-louis ACHOUCH, avocat au barreau de PARIS, toque : B0527 INTIMÉS Monsieur Gérard X... né le 02 Mars 1950 à PARIS 16 demeurant ...
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7a1
9 octobre 1996
9 octobre 1996
Justice à PARIS, le neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162ab485c00de021c93d584
14 février 2013
14 février 2013
PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Gérard PICQUE dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b961
4 mai 2006
4 mai 2006
par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 10 Mars 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Raymond ESPEL, Président, Monsieur Bruno
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023997034
9 mai 2011
9 mai 2011
Bruno A et Mme Françoise A, demeurant, ..., ainsi que pour la SOCIETE LES FILS DE MADAME GERAUD, dont le siège est à la même adresse ; M.
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b1779ecdc6046d47494f32
14 janvier 2026
14 janvier 2026
et prononcé en audience publique du Tribunal de Commerce de Nantes tenue ce jour, mercredi quatorze janvier deux mille vingt six, par : Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre Monsieur Stéphane GERARD
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007943373
1 avril 1996
1 avril 1996
Gérard X..., à M. Jean-Claude S..., à M. Bruno L..., à Mme Colette XY..., à M. François Ameline de Y..., à Mme Nelly B..., à M. Dominique O..., à M. Jacques XA..., à M.
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008116205
28 décembre 2001
28 décembre 2001
Jean-Marc B..., Claude G..., Bruno X..., Daniel Z..., Gérard F..., Dominique H..., Vincent A..., Raymond D..., Paul I..., Mmes Marie-France C..., Valérie Y..., Danièle E... et au ministre de l'intérieur
Source officielleciv3
61372196cd580146773f501e
18 mars 1992
18 mars 1992
Gérard G..., 13°) M. André H..., 14°) M. Serge I..., 15°) Mlle Joëlle J..., 16°) Mme Colette K..., 17°) Mme Colette L..., 18°) M. Jacques M..., 19°) M. Jacques N..., 20°) M.
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2245
24 octobre 1990
24 octobre 1990
. ; 5°) Mme Anny Y... épouse divorcée Gérard J..., domiciliée à Lodève (Hérault), avenue des Ormeaux, créperie des Ormeaux ; 6°) Mme Claudette Y... épouse F...
Source officiellesoc
613723a9cd5801467740ca5d
5 décembre 2000
5 décembre 2000
Bruno G..., demeurant ..., 15 / M.
Source officielleciv3
61372288cd580146773fe212
28 juin 1995
28 juin 1995
Gérard A..., demeurant ... (Yvelines), 6 ) M. Bruno B..., demeurant ... (Yvelines), 7 ) Mme Laurence B..., né Joly, demeurant ... (Yvelines), 8 ) M. Antoine D..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f52
25 février 2016
25 février 2016
représenté par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY Madame Sandrine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c07
14 mars 2007
14 mars 2007
MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE GERARD A... ... 34000 MONTPELLIER Représentant : la SCP CHATEL-CLERMONT-TEISSEDRE TALON-BRUN (avocats au barreau de MONTPELLIER) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303995_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
La RECB soutient que : -cette expertise est dirigée au contradictoire de MM et Mmes P Q (parcelle F0276) suite à la vente par Marc Vandenplas, Gérard Dimitroff (parcelle F0267), Céline Candela (parcelle
Source officielleTrib. de Commerce
69e9d67bcdc6046d473b147c
22 avril 2026
22 avril 2026
Greffier T] [Magistrat/Greffier F] Maître [Magistrat/Greffier X] [Magistrat/Greffier O] Débats à l'audience du 18/03/2026 OBJET DU PROCES Par exploits de commissaire de Justice de la SELARL Rose-Marie BRUNO
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162a32836ab09eb9a2fd835
18 octobre 2012
18 octobre 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162be8e99b588421c5e38b9
29 novembre 2012
29 novembre 2012
LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90588
15 avril 2013
15 avril 2013
RG N : 12/ 00975 AFFAIRE : Bruno X..., Catherine Y... épouse X...
Source officiellePage 14 sur 59
LESSAULT, Bruno, Gérard
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Administrateur : SELAS ZANNI & ASSOCIES, 14 rue André Lescaroux, 36000 CHÂTEAUROUX - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00013
12/07/2026
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Pusca, Enzo Bruno Gerard
12/07/2026
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LESSAULT, Bruno, Gérard
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Administrateur : SELAS ZANNI & ASSOCIES, 14 rue André Lescaroux, 36000 CHÂTEAUROUX - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00013
17/06/2026
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PONS, Bruno, Gérard, PONS
11/06/2026
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JAULIN, Bruno, Gérard
15/05/2026
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