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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00288
3 février 2010
3 février 2010
servir la clientèle, Jean-Luc C..., client, qui « certifie que Philippe X... travaillait de 7 heures à la fermeture », René D..., qui indique « avoir vu Philippe X... à son poste (de travail) lorsqu'il allait
Source officielleCour d'Appel
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14 octobre 2013
14 octobre 2013
Les remarques de Bruno C...apparaissent ainsi, au regard de ces circonstances, légitimes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd9
6 février 2015
6 février 2015
communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 03. 02. 2015, DEBATS : A l'audience publique tenue le 06 Février 2015 par Catherine BRUN
Source officielleChambre Civile
62678d64189ce3057d201cb5
25 avril 2022
25 avril 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, conseiller qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2515546_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
C..., représentée par Me Le Brun, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite par laquelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
A 17h40, on voit l’employée brune prendre son téléphone portable et sortir du magasin. A 17h42, on voit une cliente brune, qui bise un des clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b6
30 avril 2015
30 avril 2015
le juge des libertés et de la détention de Béziers a ordonné la saisie pénale en valeur d'un immeuble situé sur la commune de SAINT CLEMENT appartenant en indivision à Madame X...Audrey et à son mari Bruno
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025528923
12 mars 2012
12 mars 2012
Bruno A, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501640_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
leur déclaration préalable relative à la rénovation de la toiture de leur habitation en tant qu’il a précisé en son article 2 que le matériau de la toiture devait rappelé la terre cuite, d’une teinte allant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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6 avril 2023
6 avril 2023
[E] [W] et de Mme [X] [M] n'étaient pas intervenus à la vente du bien et qu'il allait faire le nécessaire pour que les cohéritiers 'oubliés' puissent revendiquer leurs droits ou y renoncer.
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5e0
8 janvier 2008
8 janvier 2008
L'expert, Bruno E... a déposé son rapport. Il indique que l'emplacement de la servitude telles qu'elle résulte des actes est libre de tout obstacle hormis quelques buissons.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02659_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruno-Salel, - et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielleChambre 1-6
68df5f1938ac3a658931de2d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ORPEA - CLINEA Société ALLIANZ ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Maud DAVAL-GUEDJ - Me Bruno ZANDOTTI Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
Monsieur Bruno GG... Madame Michèle HH... Monsieur Florian II... Madame Elvira JJ... Monsieur Michel JJ... Monsieur Frédéric KK... Monsieur Eric LL... Monsieur Michel MM...
Source officielleJEX
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2 avril 2026
2 avril 2026
AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Clément DELSOL GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDERESSE L’association de moyen du groupe [I] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Bruno
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
Bruno MILORD assistés de Me Marc BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielleTrib. de Commerce
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1 avril 2026
1 avril 2026
Dirigeant : Monsieur [O] [U] [G] Comparution : en personne Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Bruno PERRIN
Source officielleJ.L.D.
659c4c395882b39b2e73a092
5 janvier 2024
5 janvier 2024
personne de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Bruno
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026555844
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Bruno Bachini, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Rémi Keller, rapporteur public, 1.
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