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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2308599_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308929_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Brodier, les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2402495_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403920_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2408322_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les observations de M. A..., assisté de son fils M. B... qui assure la traduction.
Source officiellechambre 1-5
69cfd192cdc6046d47fcd629
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Marmajou, lieudit Lascouanes 65700 Maubourguet - RCS B 449 956 861 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI CHATIN & Associés, agissant par Maître Antoine CHATAIN Avocat (R137) et comparant par la SCP BRODU
Source officiellechambre 1-2
69d21e99cdc6046d472e8587
7 juillet 2025
7 juillet 2025
social est [Adresse 1] - RCS de [Localité 1] 308 364 645 Partie demanderesse : assistée de la Selarl CORNET VINCENT SEGUREL représentée par Maître Emmanuelle CARDON, avocat et comparant par la SCP Brodu
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
651d030afe8d588318c1aec3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
immatriculée sous le n° 09278221, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Ayant pour avocat postulant : Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU
Source officiellechambre 1-8
69ce5480cdc6046d47da18ea
8 octobre 2025
8 octobre 2025
, dont le siège social est [Adresse 1] ci-devant et actuellement [Adresse 2] Paris - RCS B 503298648 Partie demanderesse : assistée de Me RICHARD Guillaume Avocat (RPJ118873) et comparant par la SCP Brodu
Source officielle6ème chambre
69e7f7adcdc6046d4711e8be
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE N°RG : 2019F01601 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEUR DEFENDEURS SA [T] IARD [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD [E
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0112JUD003099503
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Les communes d’Oarja et de Bradu sont voisines. 10.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02260
3 novembre 2011
3 novembre 2011
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 28 avril 2010), qu'engagé en qualité d'employé technique, le 1er octobre 1981, par la société Broderies
Source officielleREFERES 1ER PP
679336adcc9763289b7250ec
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[D] la somme de 20.000 € au titre du solde de l'échéance due au 31/12/2022 du prix de cession des parts de la Société Broderie [D] outre les intérêts de retard au taux de 10 % à compter du 3 Janvier 2023
Source officielle2ème Chambre
DTA_2505066_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026. Le rapporteur, P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088782
10 novembre 2017
10 novembre 2017
Lyon SAS CORSICA SOLE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 509 986 0300 ([Localité 2]) représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088783
10 novembre 2017
10 novembre 2017
de Lyon SAS CORSICA SOLE prise en la personne de ses représentaux légaux [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 509 986 030 ([Localité 4]) représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088785
10 novembre 2017
10 novembre 2017
de Lyon SAS CORSICA SOLE 1 prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 509 986 030 ([Localité 4]) représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088786
10 novembre 2017
10 novembre 2017
barreau de Lyon SAS CORSICA SOLE 1 prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 509 986 030 (Bastia) représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088787
10 novembre 2017
10 novembre 2017
prise en la personne de ses représentants légaux Lieudit [Localité 1] sur la commune de [Localité 2] [Adresse 2] N° SIRET : 509 986 030 (Bastia) représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032e32233e159572b088788
10 novembre 2017
10 novembre 2017
prise en la personne de ses représentants légaux Lieudit [Localité 1] sur la commune [Localité 2] [Adresse 2] N° SIRET : 509 986 030 (Bastia) représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU
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