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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 6
695e1f6e75782d5f060e87c2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
représentée par Me Xavier DE RYCK de l'AARPI ASA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R018 - N° du dossier E000CJP8 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Vincent BRAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
660cf2657c1ccb0008628e03
2 avril 2024
2 avril 2024
FINANCE, représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20230094 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 page) Nous, Vincent BRAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f86698cb86fa851c25cbc5
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bernard-claude LEFEBVRE de l'ASSOCIATION LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 - N° du dossier BL227970 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Vincent BRAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6a1fba19cdc6046d47e941fc
2 juin 2026
2 juin 2026
représentée par Me Annabelle LIAUTARD de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0027 - N° du dossier E0006ODM ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Vincent BRAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6968e873cdc6046d47652635
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Vincent BRAUD dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6968e879cdc6046d476526aa
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Vincent BRAUD dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleciv3
613723b6cd5801467740d3a5
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Brande, de Me Cossa, avocat des consorts A... Rie, les conclusions de M.
Source officielleJEX
68f7df0077f30025a66a04d5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
COMPAGNIE EUROPÉENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Nicolas BRAUN, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant, Me François Xavier WIBAULT, avocat au barreau de ARRAS
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467307.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La société Parc éolien des Brandes de l'Ozon Sud a présenté une intervention, enregistrée le 6 décembre 2022.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100546
26 mai 2011
26 mai 2011
dernière, à la suite de la remise en état de ce véhicule, en indemnisation du préjudice tenant à l'immobilisation de celui-ci ; que le vendeur a appelé en garantie le constructeur, la société Piaggio - Brand
Source officielleChambre 1 A
662c94ebb787c4000862f531
24 avril 2024
24 avril 2024
CONDAMNER la société MBG INTERNATIONAL PREMIUM BRANDS GMBH aux entiers frais et dépens de l'instance.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-997372-1030306
11 mai 2004
11 mai 2004
Brand, né en 1956 et résidant à Eindhoven, et P.G.L. Morsink, né en 1959 et actuellement interné dans un hôpital pénitentiaire aux Pays-Bas, sont des ressortissants néerlandais.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2226679_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Braun, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11435
5 décembre 2018
5 décembre 2018
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Publicis Life Brands à payer à M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200483_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Par une décision du 24 janvier 2022, le maire de Braux-le-Châtel a délivré, au nom de l'Etat, un certificat d'urbanisme négatif. Par sa requête, M.
Source officielleciv3
6079436f9ba5988459c42576
25 mai 1977
25 mai 1977
CONSTRUCTION RESIDENCE DES BUTTES-CHAUMONT-ANNELETS, CI-APRES DENOMMEE SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, S'ETAIT RENDUE ACQUEREUR D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DONNE A BAIL A LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BRAUN
Source officielleChambre 02 (chargement)
69f9ae87cdc6046d47a51113
14 avril 2026
14 avril 2026
DE L'ORANGERIE SASU et de la négociation avec le bailleur, La société LES JARDINS DE L'ORANGERIE SASU dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Anaëlle BRAU
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0abc7cdc6046d47d5d40c
22 avril 2026
22 avril 2026
novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Monsieur [N] [E] Chez Monsieur [L] [E] - [Adresse 1] [Localité 2] Activité : COMMERCANT SUR FOIRES MARCHES BRADERIES
Source officielleJugeContentieuxProtection
6945971f75782d5f06c833b8
16 décembre 2025
16 décembre 2025
PART, ET DEFENDEUR(S) : [V] [T] sous curatelle renforcée de l’ UDAF 65 depuis le 06-04-2024, demeurant [Adresse 1] ( aide juridictionnelle Totale accordée par le BAJ) représenté par Me Angelique BRAU-DURAND
Source officielle5ème chambre
DTA_2411195_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Manager (Spy Emea Brand Manager et VP Brand Brand Serengeti EMEA), VP Brand Bollé, Directeur produit, reposent sur une distinction artificielle, correspondent à des fonctions interchangeables et devraient
Source officiellePage 14 sur 202