Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2400490_20240209
9 février 2024
9 février 2024
A, représenté par Me Boyle, doit être regardé comme se désistant de ses conclusions aux fins d'injonction et maintenant ses conclusions au titre des frais de l'instance.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2102152_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
B A, HDM Spirally Welded Steel Pipe INC, PPG Boya Dagitim ve Ticaret Limited Sirketi et PPG AC-France à lui verser : - la somme de 28.117,04 € HT en réparation de ses préjudices immatériels ; - la
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2302196_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boyle, représentant M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202431_20230217
17 février 2023
17 février 2023
En tout état de cause, Mme M'boyo Mouyabi épouse B dont le pacs puis le mariage avec M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103076_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
, la pratique sportive des boules lyonnaises au boulodrome des Ecasseaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be86
30 mai 2008
30 mai 2008
Francis Y... ... 59100 ROUBAIX Présent et assisté de la SCP TEISSONNIERE & ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS) Substitué par Me LASOUDRIS Société ALSTOM POWER BOILERS 23-25 Avenue Morane Saulnier
Source officiellecr
613725f8cd58014677421f2a
26 juillet 2000
26 juillet 2000
son fils, auxquels les deux hommes avaient montré les armes qu'ils utilisaient à ces occasions, à savoir un petit pistolet gris métal et un revolver assez grand avec un canon long et fin, de style cow-boy
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008138531
2 juin 2003
2 juin 2003
Article 2 : La demande présentée devant le tribunal administratif de Paris par Mme Boye X est rejetée.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2201001_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
B A, à Me Boyle et au préfet de l'Eure. Délibéré après l'audience du 4 octobre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - M. Guiral, conseiller, - Mme Boucetta, conseillère.
Source officielle10ème chambre
DTA_2200053_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 janvier 2022 et 29 avril 2022, Mme I E, représentée par Me Boyle, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028822760
3 avril 2014
3 avril 2014
D...et à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la commune de Boule d'Amont ; 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002125_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
La maîtrise d'œuvre a été confiée le 21 novembre 2014 à un groupement conjoint composé de la société Boille, Lavat, Suquet, Architectes associés et de la société ICR LBE Fluides.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318728_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Boyle, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00470_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 février 2022, Mme B, représentée par Me David Boyle, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00771_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2023, Mme C A, représentée par Me David Boyle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officiellesoc
61372347cd58014677407b53
2 juin 1999
2 juin 1999
David X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société Boye, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2517087_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Considérant ce qui suit : L’association Centre de santé de la Boule exploite à Nanterre (Hauts-de-Seine) un centre de santé médico-dentaire.
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41ec4
17 février 1976
17 février 1976
CONTENAIT DES LETTRES IL LE REMIT A SON EMPLOYEUR QUI LE CONFIA A L'ADMINISTRATION DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS, QUE CETTE ADMINISTRATION AYANT REFUSE DE RESTITUER LEDIT OBJET CONNU SOUS LE NOM DE "BOULE
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a934
1 mars 2000
1 mars 2000
demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société CHR Hansen France, venant aux droits de la société Boll
Source officielleciv3
613723abcd5801467740cb9e
27 février 2001
27 février 2001
légaux demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 11 août 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Boille
Source officiellePage 14 sur 225