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8 467 résultats pour « Boureux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre C

6163230b3dbed56e5e2c2eb0

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

[Localité 6], demeurant [Adresse 5] venant toutes deux aux droits de Madame [B] [U] veuve [T], leur mère représentées par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistées de Me BOURREL

Source officielle

Page 14 sur 424

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Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Créations

BOUREUX, Sarah

SIREN 929875441Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

18/06/2024

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Procédures collectives

BOUREUX, Roland

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTAUBAN

Autre jugement et ordonnance — par jugement le tribunal judiciaire de Montauban a désigné la SELARL MJ ENJALBERT ET ASSOCIES, prise en la personne de Me ENJALBERT Jean-Claude, 13, rue de l’Hôtel-de-Ville, 82000 Montauban, en qualité de mandataire ad hoc pour une durée de 18 mois avec pour mission de finaliser le recouvrement et d’effectuer la répartition des dividendes dus pour les neuvième et dixième années du plan, et ce sur le fondement des articles L. 626-7 et L. 631-19 du code de commerce.

04/03/2020

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Radiations

DESECURES, Stéphanie, Michele, Dominique, BOUREUX

SIREN 830285607GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

19/12/2018

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Créations

JUST4KIDS, DESECURES, Stéphanie, Michele, Dominique, BOUREUX

SIREN 830285607GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

29/06/2017

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Radiations

Boureux, Michel

SIREN 326122496GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

12/02/2014

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?

ADLC

ADLC:01-D-72

droit de la concurrence

2 novembre 2001

2 novembre 2001

relative à une saisine présentée par Monsieur X... à l'encontre des pratiques de la société Orange (Itinéris), SFR, et Bouygues Télécom

Résumé IA — à vérifier
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2007:44

droit européen

8 février 2007

8 février 2007

#Vladimir Boucek versus Euroopa Komisjon.#Kohtuasi T-318/04.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042659642

Admin. suprême

10 décembre 2020

10 décembre 2020

le marché de " prestations de transports sanitaires par avion du SAMU " conclu le 23 septembre 2015 entre le centre hospitalier territorial de Nouméa, devenu le centre hospitalier territorial Gaston Bourret

Source officielle
CA

3e chambre civile

66ff85b5a4ff9ec259c0970c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La SCI La Bourette est propriétaire de la parcelle E650 et E651 sur la même commune.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007770602

Admin. suprême

13 juin 1990

13 juin 1990

Michel X... est entré en collision avec un engin d'entretien dit "bourreuse" qui circulait sur la voie ; que M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007836892

Admin. suprême

15 décembre 1993

15 décembre 1993

1992 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision en date du 8 juillet 1988 par laquelle le recteur de l'académie de Lyon lui a refusé une bourse

Source officielle
CC

cr

6137255fcd5801467741d266

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

. ; "et aux motifs enfin que le tribunal a justement estimé que Jack I... était complice de cette infraction; qu'en effet, il a demandé à l'entrepreneur Bourreau d'être dans la carrière le 12 août avec

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2314774_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

En ce qui concerne le Fonds de dotation " La Boudeuse et la jeunesse " : 7.

Source officielle
CC

civ1

607943739ba5988459c425b6

Cassation

14 juin 1977

14 juin 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE BOURET RESPONSABLE DES BLESSURES CAUSEES A FRANCOISE Y... X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2304107_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

La commune de Bouleurs prévoit de réaliser des travaux de construction d'un bâtiment à vocation culturelle sur un terrain situé 27 rue de l'Eglise à Bouleurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd8610d

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

D'APPEL Code affaire : 531 'Avoués : Parties - SCP BAUFUME-SOURBE MADEMOISELLE BOUREAU Pascale demeurant: 44 Rue Saint Jean 69005 LYON Aide Juridictionnelle 100 % du 25/01/2001 Avocat: Maître BOVIER

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200053_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Aucune suite n'a été donnée par le centre hospitalier territorial Gaston Bourret. M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69ad0e12cdc6046d47e92250

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

FOOD un prêt d'usage d'une autre bouleuse, à savoir une bouleuse ROTABALL 107 Ht98.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA05257_20240327

Admin. Appel

27 mars 2024

27 mars 2024

En ce qui concerne la responsabilité sans faute du CHT Gaston-Bourret : 12.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c842bd3db21cbdd84ba6

Appel

16 décembre 1998

16 décembre 1998

BOURET-DAMON-WATRELOT quant aux conséquences dommageables de la nullité de l'acte de prêt du 26 novembre 1996 et de la mainlevée de la saisie, - condamner la SCP BOURET-DAMON-WATRELOT à garantir l'UBR

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_21PA04861_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pat'Pressing a demandé au Tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner le centre hospitalier territorial Gaston Bourret

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64019e34546e3305deed5d65

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

de l'ASSOCIATION VALERY-BOURREL, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2180258 La S.C.P.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61123

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-14.223 Demandeur(s) : la société Groupe Bourqu'1 Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fd9

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

et réintroduire ces boues dans le circuit général de traitement des eaux, comme l'attestait un courrier de Me Z...

Source officielle