présence de M [B], auditeur de justice Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur : Céline ASTIER-TRIA, juge chargée des contentieux de la protection Armelle ADAM, vice-présidente Pascal BOUVART

Gérard X..., décédé le 2 août 2013 née le 18 Janvier 1956 à Barrettali (20228) 20228 BARRETTALI assistée de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me

condamner la société Laboratoires Bouchara-Recordati à payer à Mme [N] la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Laboratoires Bouchara-Recordati

préfectoral prescrivant le remembrement de la commune de Chazenais, soit le 11 août 1965, l'ancienne parcelle D.511 appartenant au requérant était mise en valeur par l'exploitant du domaine de la Bouchatte

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Copies certifiées conformes délivrées à : - Maître Fabiani, vestiaire R241 - Maître Bouchara, vestiaire C594 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/06505

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Clinique Bouchard fait grief à l'arrêt attaqué

pour avocat à la Cour de cassation, la caisse de crédit Mutuel [Localité 1] Centre, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, la caisse de Crédit Mutuel Esplanade, ayant

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société MJA, prise en la personne de Mme [L] [X], agissant en qualité de co-liquidateur judiciaire de la société Révolution 9, ayant SAS Boucard-Capron-Maman

Faits et demandes des parties : Aux termes d'un CDD du 11 juin 2002 Mme [C] [S] a été embauchée en qualité de caissière par la société BOUCHARA.

préalable n° DP 059429 20 C0024 portant sur la réalisation de travaux en vue de l'installation d'un pylône de radiotéléphonie et la pose d'une clôture, sur le terrain sis rue du 8 mai 1945, Derrière chez Bouchart

° Portalis DBV3-V-B7J-XFB5 Du 26 AVRIL 2025 ORDONNANCE LE VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Stéphane BOUCHARD

DESTIA [Adresse 6] [Localité 1] représentées par Maître Vanessa BOUCHARA de la SELARL CABINET BOUCHARA - Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0594 Copies exécutoires délivrées le

]                              ; La SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, la SCP Rousseau et Tapie, la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Thouin-Palat et Boucard et la SCP Nicolay, de Lanouvelle

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les laboratoires Bouchara, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les laboratoires Bouchara, demeurant ...

Défendeur : Mme [Z] et autre Requête n° : 867/23 Ordonnance n° : 91310 du 7 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [O] [C] épouse [L], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société MJA, prise en la personne de Mme [C] [Y], agissant en qualité de co-liquidateur de la société Révolution 9, ayant SAS Boucard-Capron-Maman

La société Côte basque est propriétaire du château Boulart, transformé en hôtel et situé à Biarritz.