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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2000126_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bonifacj, présidente, M. Therre, premier conseiller, Mme Bonnet, première conseillère.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50728
28 janvier 1997
28 janvier 1997
27199/95 COSMA BONIFACIO AGAINST ITALY (Adopted by the Committee of Ministers on 28 January 1997 at the 582nd meeting of the Ministers' Deputies) The Committee of Ministers,
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603702370c57ad9d1aa10559
25 juin 2015
25 juin 2015
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 2] (PAYS-BAS) Représentée et assistée de Me Stéphane BONIFASSI substitué à l'audience
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd07c
22 avril 2025
22 avril 2025
Adresse 12] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Franck LANGLOIS de la SCP BONIFACE
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2201550_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
A B à remettre les lieux de la plage de Piantarella, sur le territoire de la commune de Bonifacio, en leur état initial, dans le délai de deux mois à compter de la notification du jugement, sous peine
Source officielleciv1
60794c2b9ba5988459c44dae
31 janvier 1989
31 janvier 1989
Boniface Y... au moment où celui-ci la traversait ; qu'il est, lui-même, décédé peu après ; qu'assignés en réparation du préjudice subi par M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044156960
23 septembre 2021
23 septembre 2021
BONIFAY - Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA02137_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Bonifacj, présidente de la 6ème chambre, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA02139_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Bonifacj, présidente de la 6ème chambre, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA02140_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Bonifacj, présidente de la 6ème chambre, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA02141_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Bonifacj, présidente de la 6ème chambre, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA02142_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Bonifacj, présidente de la 6ème chambre, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA02143_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Bonifacj, présidente de la 6ème chambre, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA02144_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Bonifacj, présidente de la 6ème chambre, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA02145_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Bonifacj, présidente de la 6ème chambre, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA02146_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Bonifacj, présidente de la 6ème chambre, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA02147_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Bonifacj, présidente de la 6ème chambre, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA02148_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Bonifacj, présidente de la 6ème chambre, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044379094
12 octobre 2021
12 octobre 2021
BONIFAY - Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail de nuit dans le cadre du chantier de l'A57
Source officielle2 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007803160
1 avril 1992
1 avril 1992
Bonifacio X..., agissant en son nom personnel et pour sa fille mineure Soraya Elisabeth X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePage 14 sur 142