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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe649
28 juin 2016
28 juin 2016
Olivier ITEANU avocat au barreau de PARIS, Toque : C0874 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8787f
2 février 2005
2 février 2005
dispositions des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2004, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf81
1 avril 2008
1 avril 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b6
1 avril 2008
1 avril 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cd
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9383c
14 décembre 2016
14 décembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01044
12 avril 2012
12 avril 2012
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté Monsieur Benjamin X... de sa demande tendant à faire déclarer fausse la lettre que lui a adressée la société
Source officielle1ère CHAMBRE
68e94d7a3ea43407b9102797
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[J] [I] [Adresse 9] [Localité 8] Rep/assistant : Maître Benjamin ARBIEU, avocat au barreau de BAYONNE ET S.C.I.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2202228_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
En premier lieu, l'autorité de la chose jugée d'une décision juridictionnelle s'attache à son dispositif et aux motifs qui en sont le soutien nécessaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Benjamin I..., M. Benoit J..., M. Bertrand K..., Mme Brigitte L... épouse M..., Mme Caroline N... épouse O..., Mme Chantal P... épouse Q..., M. Christian E..., M. Christophe M..., M.
Source officielleChambre civile 1-6
65a0f87b383a880008fd0960
11 janvier 2024
11 janvier 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Avril 2023 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 21/04931 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11.01.2024 à : Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e98
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Z... et 3.000 euros à monsieur Benjamin Z....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310236
22 juin 2017
22 juin 2017
Benjamin Z..., 2°/ à Mme Jennifer A..., domiciliés [...] , 3°/ à Marcel Y..., ayant été domicilié [...] , décédé
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e107
11 juin 2010
11 juin 2010
Le 30 janvier 2001, la société JP MORGAN Chase Bank, nouveau représentant du Fonds commun de créances MALTA, a interjeté appel du jugement du 28 mars 2000.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3b02
23 octobre 2025
23 octobre 2025
matérielle d'un arrêt rendu le 10 avril 2025 par la Cour d'appel de Paris pôle social chambre 10 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur [G] [R] [Adresse 2], [Localité 1] Représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbb
24 juin 2008
24 juin 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre des Urgences
64a6606cbbd03a05db9652ea
5 juillet 2023
5 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Benjamin GIRARD SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND ARRÊT du 5 JUILLET 2023 n° : 219/23 RG 22/02900 n
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e8
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président, et Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6274bcdd2799a9057d5dd181
5 mai 2022
5 mai 2022
CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 Requête en omission de statuer/rectification d'erreur matèrielle Demandeur à la requête: Monsieur [E] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin
Source officielleREFERES GENERAUX
6696414bf5112d8edd058087
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [W] [E], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nicolas QUEROL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (postulant) et Me Benjamin CABAGNO, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePage 14 sur 60