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1 573 résultats pour « Bechet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601055_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

A..., représenté par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d46cdc6046d47055ab9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il s’est agi d’une lombalgie dégénérative de L5-S1 associée à une maladie de Behçet.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00868

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

groupement d'intérêt économique Librairies Privat (le GIE) a été mis en liquidation judiciaire, avec autorisation d'une poursuite d'activité jusqu'au 10 février 2014, la société Bécheret

Source officielle
CC

cr

LOIRET, parties civiles, formées contre les prévenus etc/Hervé Y

61372572cd5801467741dce5

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

aurait dû lui interdire ; que la répétition de la passation de ces écritures erronées particulièrement en ce qui concerne des régularisations d'acomptes non prélevés sur les fiches de paye à Youcef Bechir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00433

Cassation

26 mars 2008

26 mars 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Beecham Group PLC est titulaire de la marque française dénominative Deroxat, déposée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd67

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

BECHERET- THIERRY C / CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 20 Novembre 2007 COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-54627

Admin. suprême

10 avril 2000

10 avril 2000

6.67pt; vertical-align:super } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION Finale DH (2000) 31 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 19125/91 BECHTER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89aec

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

BECHERET-THIIERRY, mandateur-liquidateur.

Source officielle
CC

civ3

61372464cd580146774151df

Cassation

12 octobre 2005

12 octobre 2005

Coordination Ingénierie (société HCI), assurée par la société Sprinks, devenue ICS Assurance, depuis lors en liquidation judiciaire, avec pour mandataire liquidateur la société civile professionnelle Becheret

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e036

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Le 27 mars 1984, deux nouveaux contrats ont été conclus entre monsieur X... et une autre société du groupe BEECHAM, la société de droit anglais BEECHAM RESEARCH LIMITED.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2002:246

CJUE

23 avril 2002

23 avril 2002

#Boehringer Ingelheim KG, Boehringer Ingelheim Pharma KG, Glaxo Group Ltd, The Wellcome Foundation Ltd, SmithKline Beecham plc, Beecham Group plc, SmithKline & French Laboratories Ltd en Eli Lilly and

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02203

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

X... , engagé en 1977 par la société française Beecham Sévigné, aux droits de laquelle vient la société Laboratoires Glaxosmithkline, a été affecté dans diverses sociétés du groupe en Afrique ; qu'en

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200187

Cassation

5 février 2009

5 février 2009

ni les impôts, ni enfin La Poste bien que l'abonnement de réexpédition du courrier fut expiré ; que le greffe du Tribunal de Commerce disposait indubitablement de sa nouvelle adresse ; que la SCP BECHERET

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-163582

Admin. suprême

25 mai 2016

25 mai 2016

margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s5A722CD { margin-top:0pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2016)114 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Behçet

Source officielle
CC

soc

613721d9cd580146773f818f

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beecham Fragrances devenue Lancaster Group SA, dont le siège social

Source officielle
CC

civ3

60794d6e9ba5988459c4886b

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

Aix-les-Milles Cedex 3, 24 / de la société Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban de Chauray, 79036 Niort Cedex, 25 / de la société civile professionnelle (SCP) Bécheret-Thierry

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:412

CJUE

12 juillet 2001

12 juillet 2001

#Boehringer Ingelheim KG, Boehringer Ingelheim Pharma KG, Glaxo Group Ltd, The Wellcome Foundation Ltd, SmithKline Beecham plc, Beecham Group plc, SmithKline & French Laboratories Ltd i Eli Lilly and Co

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-203401

Admin. suprême

4 juin 2020

4 juin 2020

margin-bottom:0pt } .sA089221E { margin-top:6pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2020)65 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Becht

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-115078

Admin. suprême

5 novembre 2012

5 novembre 2012

Le 7 juillet 2002, vers 11 h, les requérants transférèrent en taxi leur fils à l’hôpital Behçet Uz d’İzmir, où son état de santé ne cessa de s’empirer.

Source officielle
CC

cr

6137261bcd58014677422fc8

Cassation

20 février 2002

20 février 2002

Bianconi, Conseillers : Mme Besset, Mme Kamianecki, ministère public : M.

Source officielle