TUNISIE) demeurant [Adresse 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-000995 du 19/05/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représentée par Me Magali BARBEAU

Barbera, demeurant ..., Lotissement Bellevue à Pont-du-Casse (Lot-et-Garonne), 4 ) M. H... Barbera, demeurant à Saint-Hilaire de Lusignan (Lot-et-Garonne), 5 ) M.

que lors de ces "go fast", les fonctionnaires des douanes parvenaient à identifier certains des véhicules utilisés ainsi que leurs occupants ; que le fournisseur principal de ce réseau, résidant à Barcelone

Gabon, la société Diabate, que 436 peaux lui seraient expédiées directement du Gabon via l'Espagne, conformément au permis d'exportation délivré par les autorités gabonnaises au profit de Decointer à Barcelone

[S] [J], [Adresse 6], absent, représenté par Me Alexandre Barbelane, (G169), avocat, présent.

Tayeb X..., demeurant l'Orée du Bois, passage de la Sous-Station à Barberaz (73000) ; M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La Compagnie NAVIERA GARCIA MINAUR, dont le siège est à Barcelone (Espagne), 4, place Medinaceli

conservé par le maire de Cuges-les-Pins sur sa demande du 8 juin 2021 sollicitant la réalisation de l'entretien du muret construit par la commune sur sa propriété, l'évidage et le redimensionnement des barbacanes

  Devant la Commission il est représenté par Me Francesc Arnau Arias, avocat au barreau de Barcelone.

X...détenait les parts, ayant donné le domaine viticole composant son unique patrimoine immobilier à bail rural à la société civile d'exploitation agricole " Château Barbeiranne " dont M.

Le tribunal de Barcelone a placé LP en procédure d'insolvabilité le 11 juillet 2007 et en liquidation le 26 janvier 2009.

De plus, trois espèces posent plus particulièrement problème sur la zone : le brochet, le barbeau et la lotte.

carrefour des Angles (RN 100) et le carrefour du quartier de l'Amandier (RN 7) à Avignon, dénommée voie LEO, les délibérations des conseils municipaux des Angles, de Rognonas, de Châteaurenard et de Barbentane

X... nave 7 Vilassard-de-Dalt, Barcelone (Espagne), 2 ) la société Insdustrial Velera, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social ..., 10 Barcelone

cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile, section B), au profit de la société Gibert Marine, société anonyme, dont le siège social est RN 137, Barbecane

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2026, la commune du Lavandou, représentée par Me Barbeau, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la requérante à lui payer la somme de 3

Barbera, demeurant ..., Lotissement Bellevue à Pont-du-Casse (Lot-et-Garonne), 2°/ de M. J... Barbera, demeurant à Saint-Hilaire de Lusignan (Lot-et-Garonne), 3°/ de M.

Barbera, demeurant à Saint-Hilaire de Lusignan (Lot-et-Garonne), 3°/ de M. Christian C..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 4°/ de M.