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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000047319622
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ACCORD RELATIF A LA RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE, AU CONGE DE MOBILITE ET A LA MOBILITE INTRAGROUPE AU SEIN DU SERVICE TRAVAUX FROID INDUSTRIEL DE STRASBOURG DE LA SOCIETE AXIMA REFRIGERATION
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208269_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
B..., associé et dirigeant de la SARL Axia, qui exerçait une activité de collecte, tri, traitement et valorisation de déchets, de négoce de métaux et de garage à La Bathie (Savoie), et également associé
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052077941
23 juin 2025
23 juin 2025
ACCORD ANTICIPE D’ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE LA DIRECTION AXILOC DE LA SOCIETE AXIMA CONCEPT TRANSFERES EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.1224-1 DU CODE DU TRAVAIL AU SEIN
Source officielleService des référés
668839e2342d338c20d313da
3 juillet 2024
3 juillet 2024
AXIMA CONCEPT [Adresse 2] [Localité 8] non constituée DÉBATS A l’audience du 30 Mai 2024, tenue publiquement, présidée par Marie-Hélène PENOT, Juge, assistée de Célia HADBOUN, Greffière, Nous,
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403385_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La demande d’extension a été communiquée à la société Axima Concept, à la société Allianz Iard, à la société Ouest Industries, à la SMABTP, à la compagnie Generali Iard, à la société Girard Hervouet, à
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da6e5d80f0008c2e770
10 avril 2024
10 avril 2024
Services (maison mère de AXIMA MINTENANCE AEROPORTUAIRE REGIONALE) et Aéroports de [Localité 7].
Source officielle4ème chambre
DTA_2000040_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
En ce qui concerne l'appel en garantie de la société François Fondeville à l'égard de la société Axima Concept et de la société AIA Life Designers relatif aux désordres thermiques : 14.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102582_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
parfait achèvement, le 15 octobre 2018 ; - elle était donc fondée à faire parvenir le décompte final le 5 juin 2020, pour un montant de 62 747,30 euros ; - elle a vérifié la réclamation de la société Axima
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2016596_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Entreprise A Le Ny (couverture zinguée verrière) * Bourneuf (Menuiserie extérieure bois) * H Chevalier (façades pierre) * Vulcain (Métallerie) * Établissements Giffard (Menuiserie intérieure) * AXIMA
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2300711_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
cabinet Lazare, demande au tribunal de désigner un expert sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en présence des sociétés Degaine SAS, Entreprise Roussière, EPLS, Axima
Source officielleJCP FOND
697ab82ecdc6046d470acc19
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[T] [D]., dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE SARDA AVOCATS, avocats au barreau de LYON substituée par Maître Florence VAYSSE-AXISA
Source officielle3ème chambre
642d1507cb8fa004f57da43b
4 avril 2023
4 avril 2023
ACTION LOGEMENT SERVICES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Florence VAYSSE-AXISA de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [G] [N] PV 659 : Assigné
Source officielleJCP FOND
6a1a08a2cdc6046d476c25ba
18 mai 2026
18 mai 2026
SERVICES, poursuites et diligences de son directeur, dans les droits du bailleur SCI BAK C/ [G] [D] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 18 Mai 2026 à la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA
Source officielle6ème chambre
69e7f7adcdc6046d4711e8be
8 avril 2025
8 avril 2025
DEFENDEURS SA [T] IARD [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD [E] [Adresse 2] [Localité 1] [Courriel 1] et par Me DEVIN Emmanuelle (BELDEV Avocats Associés) [Adresse 3] [Adresse 4] * SAS AXIMA
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488360.20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
° 1904921 du 21 octobre 2020, le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande ainsi que l'appel en garantie formé par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg à l'encontre de la société Axima
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO01135
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Maitral, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Axima concept, de la SCP Spinosi, avocat de M.
Source officielleChambre 3-1
6707700381e733ee26982d15
9 octobre 2024
9 octobre 2024
AXIMA REFRIGERATION FRANCE C/ S.A. AIR LIQUIDE ADVANCED TECHNOLOGIES S.A.S. CIRCOR IMO ALLWEILER S.A.S.
Source officielle3ème chambre
DTA_1801075_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
rapport d'expertise du 22 novembre 2023 et de la mettre hors de cause ou, à défaut, de limiter le montant de l'indemnisation à 10 % du préjudice subi par le CHBL et de condamner les sociétés Forez, Axima
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487820.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Grand Ouest, venant aux droits de la société Quille constructions, Les Plâtres modernes Claude Jobin, Société d'étanchéité de l'Ouest, Ouest Alu, Suscillon, Groupe Vinet, Record Portes Automatiques, Axima
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004362_20220802
2 août 2022
2 août 2022
Quant à la société Axima Concept, titulaire du lot 7.01 et la société UTB, titulaire du lot 7.2 : 58.
Source officiellePage 14 sur 32