Le requérant demanda que la famille d’Aurel A. soit exclue de la succession, sa fille ayant été tuée par Aurel A..

SD/IC [M] [C] SCP [X] [C], GAUTIER CHANTIER ET AURÉLIE VION-LAGNEAU, NOTAIRES ASSOCIÉS C/ BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE

Y... qui témoigne de ce que Mme Aurélie X... était obligée de ramener du travail à son domicile et de ce qu'elle effectuait des heures supplémentaires au salon du Mimem à Cannes où il l'accompagnait ;

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 juin 2013), que la société de droit français Aurel

; que ces agissements ont conduit le médecin du travail à préconiser un changement de service de Aurélie Z... ; Mais attendu qu'il convient de constater que la société BRESSOR s'est seulement limitée à

The first applicant sought to have Aurel   A.’s family disqualified from inheriting on the ground that his daughter had been killed by Aurel   A.

Le 14 octobre 2005, un contrat de professionnalisation a été conclu entre Melle Aurélie X... et M. Laurent Y....

à Me ...Aurélie REYMOND......................... Le .......................................................... à Me . Emmanuelle BAZIN.............

[D] et de la société Aurélie, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Société générale, et l'avis de M.

20000) de nationalité Algérienne préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative est présent à l’audience, assisté de: Me Jean TREBESSES, avocat au barreau de BORDEAUX, Me Aurélie

REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE Représentée et assistée par Me Jean-Michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20140242 C/ Monsieur [B] [D] [O] Représenté par Me Aurélie

ERWAN PERON INVEST Rep/assistant : Maître Julien DERVILLERS de la SELARL PROXIMA, avocats au barreau de RENNES DEFENDEUR [L] [W] Rep/assistant : Maître Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocats au

PREBON et a renvoyé la société AUREL à mieux se pourvoir ; Vu les conclusions remises et soutenues à l'audience du 17 mars 2011 de la société AUREL BGC, qui demande à la Cour de dire que le conseil

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 12 avril 2021 et 1er février 2022, la société La Foncière Hugues Aurèle, représentée par Me Cereja, demande au

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Aurélie X..., domiciliée ..., contre la décision rendue le 14 février 2008 par le tribunal

Il est également démontré que, ayant découvert l'existence de ce film, Aurélie X... n 'a pas immédiatement informé l'autorité judiciaire et son employeur.

.. , domicilié [...]                                            , contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Aurélie

vestiaire : D1922 Monsieur [D] [M], [Adresse 1] Représentant : Me Aurélie GEOFFROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1922 C/ Société DUO 102 KERAUTRET S.A.S.