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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2106302_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Le recours gracieux présenté par la SCEA Domaine Clos Angeli le 1er juin 2021 a été rejetée par décision du 26 juillet 2021. 2.

Source officielle
CC

civ3

613723f1cd5801467741030e

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

novembre 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Lyonnaise de banque, dont le siège est ..., 2 / de la société civile de construction-vente L'Angelis

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64ba219e354f98d9699d4ebd

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES.

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d61c

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Angelo, Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f88d6ea26f688da8ff

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CABINET MICHEL ARRAYET [Adresse 21] [Localité 8] Représentée par Maître LIGNEY de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU assistée de Maître de ANGELIS, de la SCP de ANGELIS -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d770

Appel

16 février 2011

16 février 2011

CONCA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Angelo

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2969914-3270642

Admin. suprême

15 décembre 2009

15 décembre 2009

They are relatives of Ms Maria Carmela Linciano and Ms Valentina Maiorano, who were murdered in 2005 by Mr Angelo Izzo.

Source officielle
CC

soc

6079b1f49ba5988459c544d2

Cassation

3 février 1965

3 février 1965

JORGE ANGELINO X... C/ SOCIETE M.I.P. PRESIDENT : M. VIGNERON. - RAPPORTEUR : M. LEVADOUX. - AVOCAT GENERAL : M. ORVAIN. - AVOCATS : MM. NICOLAS ET GIFFARD.

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

6628013142439575e2f81e0b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE (article 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Angéline GARDE, Juge statuant en la procédure accélérée au fond, assistée de Madame Carla LOPES DOS

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

66b45fa3c979aae19b191d06

Appel

6 août 2024

6 août 2024

/2024 N° RG 21/02671 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OHHL Décision déférée - 19 Mai 2021 - Juge aux affaires familiales de [Localité 4] -20/00314 [X] [N] Représenté par Me Angéline

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2501038_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2025, Mme Kaha-N'do Aimée Angeline A demande au tribunal d'enjoindre au préfet du Cher de lui délivrer une attestation de prolongation

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52689

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Si, comme le soutiennent les sociétés Angelo Meccoli et Cie et Meccoli Elec, des bulletins de salaire de M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53573

Admin. suprême

8 octobre 1999

8 octobre 1999

margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 652 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 40612/98 CARUSO ANGELINA

Source officielle
TJ

Service des Criées

68e962543ea43407b9115ab3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITE Le 07 octobre 2025 N° RG 25/00040 - N° Portalis DB3U-W-B7J-OIIW 78A Jugement rendu le 7 octobre 2025 par Angélika LEMAIRE,

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008165235

Admin. suprême

25 octobre 2004

25 octobre 2004

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 juillet et 1er décembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Angelina X, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f738

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

né le 25 Juin 1987 à ROYAN (17200) ... ... 20290 LUCCIANA assisté de la SCP JOBIN, avocat au barreau de Bastia et de Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Angelina

Source officielle
CA

8ème chambre

6866137427f49a37ec714df4

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, origine Président du TJ de [Localité 7], décision attaquée en date du 13 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00157 Monsieur [I] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume ANGELI

Source officielle
CC

soc

6137225ecd580146773fc625

Cassation

15 décembre 1994

15 décembre 1994

X... d'Angelo, demeurant à Saint-Chamond (Loire), ..., défendeur à la cassation ; à : - la Caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100730_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Mme B d'Angelo a été admise, à l'âge de 95 ans, dans l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Lamy-Delettrez-Gallois-Lallier.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

696ab4f7cdc6046d47943780

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

AUTOSPORT à lui payer la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; - Condamner l'EURL DE ANGELIS AUTOSPORT aux entiers frais et dépens de l'instance.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCI FRA-ANGELICO

SIREN 941326092Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

19/04/2026

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Créations

ANGELICO, Calvin, Jacques

SIREN 102751203Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

31/03/2026

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Radiations

Gomes Angelico, Yoan, Correira Angelico

SIREN 904984762Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

31/03/2026

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Radiations

ARTHUR, Angelico, Nicole, ARTHUR

SIREN 949607279Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

08/02/2026

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Créations

IMBAULT, Charles, Angélico, Axcan, Victor

SIREN 904286994Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

25/01/2026

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