Codes de loi français

Article Annexe

Les conditions d'environnement qu'il rencontre (bruits, fumées, odeurs, poussières,...) varient suivant les matières traitées, les techniques et les phases de transformation, et également suivant les entreprises.

Article Annexe

Elle nécessite le port d'équipements de sécurité, en particulier pour éviter le contact avec les produits allergisants tels que les résines et les solvants, et se protéger contre les poussières d'usinage et de ponçage.

Article Annexe I

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et être régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

LEGIARTI000036979330

Air L'exploitant adopte toutes dispositions nécessaires pour prévenir et limiter les envols de poussières et de matières diverses : - les véhicules sortant de l'installation n'entraînent pas de dépôt de poussière ou de boue sur les voies de circulation

Article 5-1

du stockage des combustibles, des additifs, des sous-produits et des déchets ; b) Les émissions liées à l'auto-échauffement ou à la combustion spontanée des combustibles lors des activités de stockage et de manutention ; xiv) Plan de gestion des poussières

Article Annexe

Le canalisateur est soumis aux aléas climatiques, à la poussière et au bruit.

Article Annexe I

notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome 04 01 07 boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome 04 01 08 déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières

Article Annexe I

Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières. 3.5.

Article Annexe I

Entretien de l'installation Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe I

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières combustibles et de poussières.

Article Annexe I

Le matériel de nettoyage doit être adapté aux risques présentés par les produits et poussières. 3.5.

Article Annexe I-B

Propreté Les voies de circulation et aires de stationnement sont maintenues propres et régulièrement nettoyées notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Affections broncho-pulmonaires imputables à des poussières ou fumées. 3. Asthme. F - Autres affections susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1. Maladies des bourses périarticulaires dues à des pressions, cellulites sous-cutanées. 2.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

machines à vapeur, les turbines à gaz ou à vapeur, les turbogénérateurs, les compresseurs, les pompes et les servocommandes ; k) Hauts fourneaux, y compris leurs systèmes de refroidissement, leurs récupérateurs de vent chaud, leurs extracteurs de poussières

LEGIARTI000036077582

Propreté Les locaux sont maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières.

Article Annexe

Il est soumis au bruit, aux vibrations, à la chaleur et à la poussière.

Article Annexe IV

Poussières totales Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h 100 mg/m³ Flux horaire supérieur à 1 kg/h 40 mg/m³ 2. Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre) Flux horaire supérieur à 25 kg/h 300 mg/m³ 3.

Article Annexe III

Poussières totales Flux horaire inférieur ou égal à 1 kg/h 100 mg/m³ 3. Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre) Flux horaire supérieur à 25 kg/h 300 mg/m³ 4.

Article Annexe I

Propreté Les locaux doivent être maintenus propres et régulièrement nettoyés notamment de manière à éviter les amas de poussières. 3.5.