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1 072 résultats pour « Alexandre BESNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254b

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU : 17 juin 2015 (Rédacteur : Madame Henriette FILHOUSE, Président,) No de rôle : 13/ 6477 Mademoiselle Alexandra X...

Source officielle

Page 14 sur 54

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Journal officiel
Modifications diverses

SAGET LA PERRIÈRE, Marquis de Marigny, Hubert Legrand, Charles Ducrot, Jean Roblin, Jean Dumont, Arnaud de Lasalle, Cave Saint Vincent, Guy Saget, Marie de Beauregard, Pierre Yves Alexandre, Loiret-Frères, Pascal Langeais à Chinon (37), Raymond David à Saint Nicolas de Bourgueil (37), Louis Nerot à Bourgueil (37), Jean-Yves Heraud à Saumur (49), Pierre Nivot à Sancerre (18), Patrick Remond à Pouilly sur Loire (58), Jean Paul Labaume, Alexandre Jeannot, Béatrice et Jean Besnard, Pierre Dreux, Dominique Colin, Pascal et Monique Beudin, Marcel Gentil, Henri Lepetit, Pierre Archambault, Vins et grands Domaines de Loire, René Carroi, Olivier Breuzard, Joseph Balland, Chapuis, Guy Saget, La Perrière, Pierre Archambault, Locus, Emile Chupin, Guy SAGET, Joseph Balland-Chapuis, Balland-Chapuis, Le Chatillet, Comte Thibault, Cuvée Marguerite Marceau, Domaine Balland-Chapuis, J.B.C., Luc Javelot, Les Grandes Espérances, Les Eclaireurs, La Mulonnière

SIREN 304890817GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

25/10/2020

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Créations

Besnard, Thomas Xavier Alexandre

SIREN 888154309GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/08/2020

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Modifications diverses

SAGET LA PERRIÈRE, Marquis de Marigny, Hubert Legrand, Charles Ducrot, Jean Roblin, Jean Dumont, Arnaud de Lasalle, Cave Saint Vincent, Guy Saget, Marie de Beauregard, Pierre Yves Alexandre, Loiret-Frères, Pascal Langeais à Chinon (37), Raymond David à Saint Nicolas de Bourgueil (37), Louis Nerot à Bourgueil (37), Jean-Yves Heraud à Saumur (49), Pierre Nivot à Sancerre (18), Patrick Remond à Pouilly sur Loire (58), Jean Paul Labaume, Alexandre Jeannot, Béatrice et Jean Besnard, Pierre Dreux, Dominique Colin, Pascal et Monique Beudin, Marcel Gentil, Henri Lepetit, Pierre Archambault, Vins et grands Domaines de Loire, René Carroi, Olivier Breuzard, Joseph Balland, Chapuis, Guy Saget, La Perrière, Pierre Archambault, Locus, Emile Chupin, Guy SAGET, Joseph Balland-Chapuis, Balland-Chapuis, Le Chatillet, Comte Thibault, Cuvée Marguerite Marceau, Domaine Balland-Chapuis, J.B.C., Luc Javelot

SIREN 304890817GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

01/08/2019

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Radiations

WEEPASS, BESNARD, Alexandre

SIREN 828432229GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

21/11/2017

Voir →

Créations

WEEPASS, BESNARD, Alexandre

SIREN 828432229GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

28/03/2017

Voir →

CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007780742

Admin. suprême

21 décembre 1990

21 décembre 1990

Alexandre X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e629

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Bernard X..., né le 1er février 1981, a été victime d'une agression le 25 février 2007.

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc1b

Cassation

13 septembre 1988

13 septembre 1988

Alexandre- contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 novembre 1987 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE-et-MARNE sous l'accusation de vols aggravés

Source officielle
CC

soc

6137218acd580146773f4a46

Cassation

2 octobre 1991

2 octobre 1991

Alexandre F..., demeurant à Val d'Arly (Savoie), Ugine, 3°) M. Bernard G..., demeurant RN 6, à Goncelin (Isère), 4°) M.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2c55fcdc6046d47c96ea5

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

L'affaire a été entendue en audience publique le 15 septembre 2025 Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : Pierre BALLON, Président de Chambre, Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e94

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

C/ Mme Séverine, Alexandra Y... épouse Z..., UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE CMS-iB Grosse délivrée à Maître MAUSSET, avocat Le SIX JANVIER DEUX MILLE

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

659eef026976f1c644e78508

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

BÜSCH, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant DÉFENDEURS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 4] Maître [O] [Y] [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Maître Bernard

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE00652_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 14 octobre 2021 par lequel le maire de la commune d'Eaubonne a refusé de lui délivrer un permis de construire sur un terrain situé 9 rue Alexandre

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1976129-2099369

Admin. suprême

20 avril 2007

20 avril 2007

Roumanie (n° 16891/02) Mihai Alexandru Ion Erbiceanu est un ressortissant roumain né en 1944 et résidant à Bucarest   ; Ana Elisabeta Maria Funke est une ressortissante allemande née en 1931 et résidant

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2dd5bcdc6046d4708481c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC JUGES : CAROLINE AMOROS BERNARD MARTIGNOLE ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, La société BMF [B] a déposé une requête en injonction de payer au président du tribunal

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a0d97bacdc6046d474ce2ea

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

- RCS B 343282034 Partie demanderesse : assistée de la Selarl Cyril BOURAYNE & PREISSL - Me Cyril BOURAYNE, Avocat (P0050) et comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES - Me Martine LEBOUCQ-BERNARD

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a0dbf29cdc6046d47504c12

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

JUGEMENT PRONONCE LE 13/05/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025005728 ENTRE : SAS RSC, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 911263796 Partie demanderesse : assistée de Maître Alexandra

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

686848524965b5d9df32857f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ALEXANDRE Maître Gwénaëlle ALLOUARD Le 04 juillet 2025 Le Greffier Maître Bernard ALEXANDRE Maître Gwénaëlle ALLOUARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 04 JUILLET

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Bernard, demeurant ..., 14°/ de Monsieur BERNARD EE..., demeurant ... Saint Clair (Calvados), 15°/ de Monsieur BERTRAND AK..., demeurant ..., 16°/ de Monsieur S...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Bernard Q..., - Mme AC... R..., - M. François S..., - Mme Liliane T..., - M. Mathias U..., - Mme Ghislaine V..., - M. Philippe W..., - Mme Françoise XX..., - M. Jean XX..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Joël RRRRR..., Mme Alexandra RRRRR..., M. Nicolas SSSSS..., M. Daniel TTTTT..., M. Olivier KKKKJ..., M. Bernard UUUUU..., M. Jean-Christophe JJJ..., Mme Karine VVVVV..., M.

Source officielle
CC

civ1

6137214dcd580146773f2aa6

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Nicolas, Georges A..., née le 29 août 1920 à Alexandrie (Egypte), de nationalité égyptienne, demeurant chez Mme Y..., 24, Vallonnette, 1012 Lausanne (Suisse), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026219182

Admin. suprême

23 juillet 2012

23 juillet 2012

Bernard Y, M. Willam BD, M. David B, M. Jean-Marie T, M. Régis M, M. Patrice AT, M. Gilles I, M. Yannick R, M. Rogerio A, M. Patrick D, M. Alain AH, M. Fabrice AG, M. Claude BF, M. Max AF, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd8857f

Appel

13 juin 2006

13 juin 2006

ALPHA EXPRESS en la personne de son représentant légal C/ Bernard X...

Source officielle