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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4 SS
CETAT:CETATEXT000007913732
26 juillet 1996
26 juillet 1996
B..., Daniel E..., Jean-Pierre D..., Jean-François K..., Mme Elisabeth X..., MM. André J..., Gilbert F..., Mme Colette I..., MM.
Source officiellecr
êt attaqué a dit qu'il résultait des charges suffisantesc/Jean X
6137262ccd580146774237ee
18 décembre 2002
18 décembre 2002
base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résultait des charges suffisantes contre Jean X... de s'être rendu complice, par instruction et par aide ou assistance, du meurtre commis par Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d053
26 février 2009
26 février 2009
COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre-Section K ORDONNANCE DU 05 DECEMBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 00026 NOUS, Pierre-Alain
Source officielleChambre 2-4
69d4a37fcdc6046d475f88f2
25 juin 2025
25 juin 2025
[D] [J] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Pierre-Alain Bouhénic, avocat (L0265). * Mme [O] [G], représentante des salariés, présente, assistée de Me Frédéric Goldberg, avocat (C2110).
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d826
28 février 2011
28 février 2011
Pierre Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4e
6 avril 2011
6 avril 2011
comparant en personne, assisté de Me Pierre Alain TOUCHARD, avocat au barreau de PARIS INTIME **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c436
8 octobre 2008
8 octobre 2008
C / Alain Y..., Marie-Pierre Z... épouse Y..., SARL ALLIANCE IMMOBILIER PARTIES EN CAUSE : Monsieur Henri X..., né le 09 Décembre 1937 à MASCARA, de nationalité française, demeurant ...
Source officielleChambre 1-7
68f1d90e9abd0e067a2193f7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
TMR INTERNATIONAL CONSULTANT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Paul GUILLET Me Pierre-alain RAVOT Décision déférée à la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10406
28 mars 2018
28 mars 2018
Pierre-Alain Z..., domicilié [...] , 2°/ à la société Les Jardins d'Eugénie, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] ,
Source officielle3ème chambre A
635b71edb201587f74be02f2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
et représentée par la SELARL MJ SYNERGIE ès qualités de liquidateur judiciaire [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sandra GARCIA, avocat au barreau de LYON, toque : 2731 Assistée de Me Pierre-Alain
Source officielle2e chambre 2e section
5fde8042c098115755746015
28 juin 2018
28 juin 2018
C/ Alain, Paul, Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93702
23 novembre 2016
23 novembre 2016
ARRET No ----------------------- 23 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00287 ----------------------- SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE C/ Bénédicte X..., Alain Y..., Pierre Paul Z..., Michel B..., CENTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90adf
5 septembre 2013
5 septembre 2013
GRASSE INTIMES COMMUNE DE MANDELIEU LA NAPOULE représentée par son Maire en exercice domicilié en ses bureaux, demeurant Hôtel de Ville-06. 212 MANDELIEU LA NAPOULE CEDEX représentée par Maître Pierre-Alain
Source officiellecr
61372699cd58014677426e3e
9 mai 2007
9 mai 2007
contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 16 août 2006, qui, dans l'information suivie contre la société NORVEGIE CENTRE EST, Daniel E..., Olivier F..., Alain
Source officiellecr
6137264ccd58014677424794
30 avril 2003
30 avril 2003
1994 avec Jean-Pierre X... un contrat de travailleur indépendant pour continuer à l'assister confirmant du même coup le rôle éminent joué par ce dernier ; qu'il résulte, en effet, des pièces de la procédure
Source officielleChambre 1-6
66b30df92f025c562a9888af
6 août 2024
6 août 2024
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Patrick DAVID - Me François xavier GOMBERT - Me Paul GUEDJ -Me Pierre-Alain RAVOT Décision déférée à la Cour
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a8aca5ae27812390df45
10 avril 2025
10 avril 2025
au R.C.S. de Nanterre sous le n° 814 876 454 Prise en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 8] Représentée et assistée par Me Pierre-Alain
Source officielleChambre 1-6
5fd90eda99729ea8790e6db7
25 juin 2020
25 juin 2020
INTIMEES Madame [X] [P] née le [Date naissance 5] 1984 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Pierre-alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE, et
Source officiellecr
613725aecd5801467741fbc1
23 octobre 1997
23 octobre 1997
A... et Richard Z... se présentaient au domicile de Pierre X... pour réclamer des documents afférents à la conduite du véhicule; que ce dernier remettait alors à Alain A... une copie de la carte grise
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5f
19 mars 2008
19 mars 2008
Pierre Y... B... et la SELARL d' avocats Pierre Y... B...
Source officiellePage 14 sur 1883
PARAGOT, Alan, Jean, Pierre, Alain, Raymond, PARAGOT
23/08/2026
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Bosser, Matthieu Pierre Alain
23/08/2026
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Donzel, Morgan, Jean Pierre, Alain
23/08/2026
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BONNEAU, Henri, Dominique, Pierre, Alain
20/08/2026
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BOUVEROT, Alain, Pierre, Marc
20/08/2026
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