Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
68ee961322996ce5448211c9
8 octobre 2025
8 octobre 2025
, avocat au barreau de LIMOGES ; Monsieur [O] [S] Né le 15 Septembre 1974 à [Localité 7] (36) demeurant [Adresse 3] (BELGIQUE) représenté par Maître Valérie ASTIER, avocat au barreau de LIMOGES ; Monsieur
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
696555e5cdc6046d4710a0f3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MONTPELLIER DÉFENDEUR : Monsieur [T] [B] né le 08 Août 1964 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
696558efcdc6046d4710d43d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DÉFENDERESSE : Madame [G] [W] née le 27 Juillet 1968 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
69738a96cdc6046d476df909
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DÉFENDEUR : Monsieur [B] [R] né le 20 Juillet 1989 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 6] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
68f92c67de0ebe408da9f74a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[N] [B] [Adresse 8] [Localité 6] Représentés par Me Nathalie PARGOIRE, avocat au barreau de BEZIERS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Céline ASTIER-TRIA
Source officielle4e Chambre A
6162e83b7dc295bdec6a5704
22 juin 2012
22 juin 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre A
61632f4a14ec5f96a7da08c9
21 octobre 2011
21 octobre 2011
Signé par Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président et Madame Sylvie AUDOUBERT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6a20b6c6260008b53188
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ainsi que l'a relevé le premier juge, il existe un projet de création d'une DTU en charge de piloter la production associée actuellement assurée par les ASTI.
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
69d55f5ecdc6046d47711755
3 avril 2026
3 avril 2026
, Juge, chargée des contentieux de la protection, siégeant en qualité de juge rapporteur Emeline DUNAS, greffière Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur: Céline ASTIER-TRIA, Juge
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
69d55f6bcdc6046d47711855
3 avril 2026
3 avril 2026
né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c1e5a52a8057d9917f7
16 mai 2022
16 mai 2022
LES MANDATAIRES représenté par Maitre Michel ASTIER, en qualité de mandataire judiciaire de la SAS CAFE [E], demeurant[Adresse 4]E -[Localité 1]E représentée par Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE de
Source officielle4e Chambre A
6162be9699b588421c5e3920
22 juin 2012
22 juin 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
61631f4a8007cf6451ddcc6f
14 octobre 2011
14 octobre 2011
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre A
6163820696ce96677bf0fdbe
21 janvier 2011
21 janvier 2011
au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Décembre 2010 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c51
28 octobre 2013
28 octobre 2013
COMPARANTE, assistée de Me Stéphane CHAGNAUD, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Valérie ASTIER, avocat au barreau de LIMOGES ; APPELANTE ET : Monsieur David Y..., demeurant...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-157463
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Caliendo, a lawyer practising in Asti. A. The circumstances of the case 3.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD000253913
26 octobre 2017
26 octobre 2017
In 2004 the applicants were detained in the Asti Correctional Facility. 8.
Source officielleciv1
607943349ba5988459c4199b
4 mars 1975
4 mars 1975
CONTRAT D'ASSURANCE COUVRANT LES DOMMAGES CAUSES AUX TIERS, CETTE PRESOMPTION NE S'APPLIQUE PAS AUX DOMMAGES SUBIS PAR L'ASSURE LUI-MEME ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA COMPAGNIE L'ABEILLE A PAYER A ASTIER
Source officielle4e Chambre A
616333d4f74a27a178b843cc
28 octobre 2011
28 octobre 2011
ARRÊT Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 octobre 2011, Signé par Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président
Source officielle4e Chambre A
616355c8bf1fa7f870d29f36
15 avril 2011
15 avril 2011
ARRÊT Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Prononcé par mise à disposition au greffe le 15 avril 2011, Signé par Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président et
Source officiellePage 14 sur 500