Mohamed Z..., 2 / de Mme Aïcha Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au

(Hauts-de-Seine), 2°/ Mme Aïcha Z..., divorcée de M. X..., demeurant ... El Khonnes à Sidi Y...

Préfecture de Police, direction de la police générale, 8e bureau, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 27 mai 1995 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de Mlle Aïcha

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Aïcha X..., demeurant chemin de l'Ormeau, route d'Eyguières, Pont de Crau,

Vu la requête, enregistrée le 16 février 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Hadda B, représentée par sa fille, Mme Aïcha A, demeurant ... ; Mme B demande au Conseil

Pertuis le 30 septembre 1965, des documents, dont un certificat administratif du chef du bureau central des rapatriés et un certificat de situation de scolarité, relatifs à la situation de sa sœur, Aïcha

troisième moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur le moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Aïcha

DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique 24 janvier 2026 devant Madame Muriel GUILLET, Conseillère, déléguée par ordonnance du premier président, assistée de Mme Aïcha HADJIDJ, Greffière

DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 août 2023 devant Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Aïcha

Date naissance 1] 1982 à [Localité 9], en qualité de représentant légal de sa fille mineure [F] [N], née le [Date naissance 4] 2012 à [Localité 12] (69) demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Aïcha

l'encontre de la débitrice principale sans succès ; Attendu que le premier juge a accordé une créance à hauteur de 12. 111, 98 € alors que les HOSPICES CIVILS DE LYON justifient d'une créance contre Aïcha

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir, par confirmation du jugement déféré, débouté Mme Aïcha X..., agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de sa fille mineure, Lidia

Salih X... est né le 23 octobre 1961 à Misserghin (Algérie) d'Aïcha B...

Article 2 : La présente décision sera notifiée au ministre de l'emploi et de la solidarité et à Mme Aïcha X....

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Casablanca refusant un visa d'entrée et de long séjour en France à sa soeur Mlle Aïcha

Le pourvoi fait grief à l'ordonnance attaqué D'AVOIR rejeté la contestation que Mme Aïcha X... formait contre l'état de frais qui a été dressé, le 2 juin 2009, par la société François Musereau, Bruno Mazaudon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Aïcha Z..., veuve de Y...

cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes de Mantes-La-Jolie (section activités diverses), au profit de la société Nettoyage du Vexin, prise en la personne de Mme Aïcha