LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jacqueline X... est décédée le 19 juillet 1999 laissant pour lui succéder ses six enfants, Brigitte, Dominique

Pas-de-Calais), ..., 40°) Monsieur Yvon, Jules, Alfred ZK..., demeurant à Lomme (Nord), ..., 41°) Monsieur Claude P..., demeurant à Veneux-les-Sablons (Seine-et-Marne), ..., 42°) Madame Jacqueline

Jacquelin, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Chabrol, rapporteure publique ; - et les observations de Me Rakotoarinohatra, représentant M.

Jacquelin, - et les conclusions de Mme Chabrol, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Jacquelin, rapporteur ; - et les observations de Me Bahic, substituant Me Rochiccioli, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Jacquelin, premier conseiller ; Mme Debourg, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025.

Bernard Y..., Mme Noëlle A..., épouse Z..., Mme Jacqueline A..., épouse X..., propriétaires des locaux sis ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Z..., demeurant ..., appartement 225, Moselle B, 27400 Louviers,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline B..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

David B..., demeurant ..., 5 / de Mme Jacqueline C..., demeurant ..., 6 / de Mlle Gaëlle D..., demeurant 15, Venelle de Prat Ar Feunteun, 29410 Guiclan, défendeurs à la cassation ; LA COUR,

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Compagnie du grand large de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que formé contre la société Pen Duick, Mmes Jacqueline

Vu la requête, enregistrée le 25 août 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jacqueline X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement

le 13 juin 1988, l'ordonnance par laquelle le président du tribunal administratif de Versailles a transmis au Conseil d'Etat la requête, enregistrée audit tribunal le 9 mai 1988, par laquelle Mme Jacqueline

ET MME JACQUELINE Y..., EPOUSE X..., DEMEURANT TOUTES DEUX ...

Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jacqueline Y... du chef de blessures

Pierre A..., agent immobilier, demeurant à Brive (Corrèze), ..., 2°/ de Mme Jacqueline Y..., épouse X..., demeurant à Ussac (Corrèze), Donzenac, Malecourse, défendeurs à la cassation ; Le demandeur

(Seine-Saint-Denis), 9°) Mme Jacqueline D..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 10°) Mme Paul G..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., demeurant ..., agissant tant en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., demeurant ... et actuellement Les Paillasses, 30500 Saint-Julien