Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
677d7bf5b032d83cfd3e6fa4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/00029 - N Portalis DB2H-W-B7J-2GPA Ordonnance du : 07 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sandrine
Source officielleJ.L.D.
677d7bfab032d83cfd3e702b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Adresse 3] N RG 24/05332 - N Portalis DB2H-W-B7I-2GDE Ordonnance du : 07 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sandrine
Source officielleChambre 1 cab 01 B
65d79cecd110777d500804c6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ressort, a rendu, en son audience de la Chambre 1 cab 01 B du 10 Janvier 2024, le jugement réputé contradictoire suivant, après que l’instruction eût été clôturée le 06 Avril 2023, Après rapport de Sandrine
Source officielleJLD
67101739dcd2b6b1424dee00
15 octobre 2024
15 octobre 2024
demandant au juge de procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [Y] [P] Né le 08 novembre 2001 Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître DAMY Sandrine
Source officielleJLD
6710173adcd2b6b1424dee37
15 octobre 2024
15 octobre 2024
demandant au juge de procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [X] [E] Né le 08 novembre 2001 Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître DAMY Sandrine
Source officielle4ème chambre
668454918bcff606d9c924fb
2 juillet 2024
2 juillet 2024
VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors du délibéré : Président :Nathalie CLAVIER, Vice Présidente, Assesseur :Laëtitia FENART, Vice-Présidente, Assesseur :Stéphanie LAPORTE, Juge, GREFFIER : Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820933fa7a008e5409f3e4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 10 Janvier 2025 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 21/08627 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEQLO Décision déférée
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820933fa7a008e5409f3ee
10 janvier 2025
10 janvier 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 10 Janvier 2025 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 21/07499 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEH6H Décision déférée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9cedab039e415d9332e
1 avril 2025
1 avril 2025
MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON Me Christophe BIDAL de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON Décision déférée
Source officielleChambre civile et com.
678f382306f4e91c5f36c3b2
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Localité 3], domicilié [Adresse 1], Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671740736a24f8a713323bfd
2 octobre 2024
2 octobre 2024
GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sandrine
Source officielle1ère Chambre
67a5a9cfd987368212826772
10 octobre 2023
10 octobre 2023
SMIR EXPERT Sise [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Vadim HAGER, avocat au barreau de COLMAR
Source officielle4ème chambre
6a0cbc71cdc6046d473ae9f9
19 mai 2026
19 mai 2026
QUATRIEME CHAMBRE JUGEMENT du DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors du délibéré : Président : Nathalie CLAVIER, Vice Présidente, statuant en juge unique GREFFIER : Sandrine
Source officielleREFERES
6a10b21acdc6046d479c3025
20 mai 2026
20 mai 2026
présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy LESSI, greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Mme [G] [L], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Sandrine
Source officielleFamille Cabinet 2
6a10a024cdc6046d479ae217
21 mai 2026
21 mai 2026
de procédure civile, et assistée de Aurélie LINCK, Greffier, dans la cause : DEMANDEUR : Madame [I] [Z] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sandrine
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007951928
28 mars 1997
28 mars 1997
Laurent I..., demeurant ..., par Mme Barbara Y..., demeurant ... 50 à Sartrouville (78500), par Mme Sandrine E..., demeurant ..., par M. Joaquin B..., demeurant ..., par M.
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008172060
20 octobre 2004
20 octobre 2004
Sandrine X, demeurant ...
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008233328
22 juin 2005
22 juin 2005
Sandrine X, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8ed
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Elle fait observer qu'une erreur dans le nom des parties est manifestement intervenue dans la rédaction de l'arrêt, le nom de Sandrine B... ayant été substitué à celui d'Evelyne Y... .
Source officiellesoc
613721cdcd580146773f7846
4 février 1993
4 février 1993
Yann G..., demeurant Le Havre (Seine-Maritime), ..., 58/ de Mme Nathalie J..., 68/ de Mme Sandrine J..., demeurant toutes deux Le Havre (Seine-Maritime), ..., 78/ de Mme Sandrine L..., demeurant
Source officiellePage 135 sur 2079