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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6684eafea0de54ff609f7f5a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 MAI 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22ab815c30a4df70b56
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 NOVEMBRE 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22bb815c30a4df70b68
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 NOVEMBRE 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle2ème Chambre
68683a024965b5d9df3259aa
1 juillet 2025
1 juillet 2025
], prise en sa qualité de représentante légale de son fils mineur : [A] [T], né le [Date naissance 3] 2006 à [Localité 8] (21) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Alexis
Source officielle2ème Chambre
67820ab8d30fbdc4c17b9d27
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Française [Adresse 4] [Localité 1] Mme [G] [V] née le [Date naissance 6] 1974 à [Localité 18] (72) de nationalité Française [Adresse 20] [Localité 16] [Localité 1] représentés par Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5dc955548e0aba4900c
1 avril 2025
1 avril 2025
le : à : TC Rennes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331d031df9338379d2757
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 19 NOVEMBRE 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4fd5857dd64cbdaa556
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 25 JUIN 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4ff5857dd64cbdaa576
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 25 JUIN 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officiellePCP JCP ACR fond
67fff64c02ef4af38960c30c
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [P] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alexia [Localité 4] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
Source officielleContentieux général Proxi
679aa436e9a46d1f5a769977
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DU 06 Janvier 2025 DEMANDEUR: Etablissement public -ACM HABITAT, L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE [Localité 3] MEDITERRANEE METROPOLE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alexia
Source officiellePCP JCP fond
66fd8f0f38de0398b5179aaf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [N] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexia DROUX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/05891
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4f0e12c85000874afbb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officiellePS élections pro
65c3d9e4c432ce7d11a70056
31 janvier 2024
31 janvier 2024
par Me Hugues DAUCHEZ, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : Monsieur [A] [X], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE, Juge, assistée de Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66162be899851e0008f1e772
9 avril 2024
9 avril 2024
: TC Lorient RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e816
9 avril 2024
9 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 FEVRIER 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e818
9 avril 2024
9 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 FEVRIER 2024. ARRÊT : - Contradictoire en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
66177dabe5d80f0008c2e81a
9 avril 2024
9 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 6 FEVRIER 2024. ARRÊT : - Contradictoire en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65449d68c71a6a83181c8e9e
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 SEPTEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
658097d63ea7c8c1120f1f71
18 décembre 2023
18 décembre 2023
6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 Décembre 2023 88H RG n° N° RG 22/00469 Minute n° AFFAIRE : POLE EMPLOI AQUITAINE C/ [X] [N] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Delphine GALI Me Alexis
Source officiellePage 135 sur 525